Documents officiels

Le comité exécutif

LE COMITÉ EXÉCUTIF

16. Composition

Le comité exécutif se compose du recteur ainsi que d'au moins quatre et
d'au plus huit personnes que le conseil nomme parmi ses membres durant
bon plaisir; le conseil peut nommer parmi ses membres des substituts
chargés de remplacer aux séances du comité un membre absent, autre
que le recteur.

Statuts de l'Université, Art. 16.01

17. Pouvoirs

Le comité exécutif assure l'exécution des décisions du conseil et en exerce
tous les pouvoirs sauf ceux que les statuts attribuent exclusivement au
conseil ou que celui-ci se réserve. Ni le conseil ni les tiers ne peuvent se
prévaloir de l'incapacité du comité exécutif si celui-ci, à l'égard du conseil,
outrepasse ses pouvoirs.

Statuts de l'Université, Art. 17.01 à 17.04.1

18. Président

Le comité est présidé par le recteur ou, en son absence, par tout autre
membre du comité que ce dernier désigne.