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Les facultés

LES FACULTÉS

27. Administration des facultés

L'université comprend les facultés mentionnées aux statuts.

Leur administration est généralement assurée par les officiers et
organismes suivants : le doyen, le vice-doyen, le secrétaire, les directeurs
de département, d'institut ou d'école, le conseil et l'assemblée de faculté,
ainsi que l'assemblée de département.

Statuts de l'Université, Art. 27.01 et 27.02

Statuts de l'Université, Art. 27.03 à 27.09 (Personnel enseignant)

Statuts de l'Université, Art. 27.10 à 27.14 (Étudiants)

28. Nomination du doyen

Le doyen est nommé par le conseil, avec la participation du conseil et de
l'assemblée de la faculté.

Pouvoirs du doyen

Il préside les réunions du conseil de sa faculté et représente celle-ci. Il en
dirige les études et l'administration et assure l'exécution des décisions qui
la concernent.

Statuts de l'Université, Art. 28.01 à 28.19

29. Pouvoirs du conseil de faculté

Le conseil de faculté participe à la nomination du doyen. Il recommande la
nomination des autres officiers de la faculté, la nomination et la promotion
des professeurs et des autres membres du personnel enseignant, ainsi
que la création de tout organisme dans celle-ci. Il adopte les règlements
nécessaires à l'organisation pédagogique de la faculté, sous réserve des
approbations prescrites par les statuts, et exerce les autres pouvoirs
prévus par ceux-ci.

Statuts de l'Université, Art. 29.01 à 29.11

30. Assemblée de faculté

La composition et les attributions de l'assemblée de faculté sont établies
par les statuts.

Statuts de l'Université, Art. 30.01 à 30.03

31. Départements, instituts et écoles

Une faculté peut comprendre des départements, des instituts et des
écoles, dont les directeurs exercent, sous l'autorité du doyen, des fonctions
déterminées conformément aux statuts.

Statuts de l'Université, Art. 31.01 à 31.04

32. Facultés ecclésiastiques

Toute faculté ecclésiastique est soumise au modérateur des facultés
ecclésiastiques comme à sa première autorité quant à la nomination de ses
officiers et à toutes exigences d'un caractère canonique concernant ses
professeurs, ses étudiants, son programme, ses règlements pédagogiques
et l'octroi de ses grades.

La création d'une faculté ecclésiastique relève de l'autorité du Saint-Siège;
sa reconnaissance comme faculté de l'université relève du conseil de
l'université.

Le modérateur des facultés ecclésiastiques est l'Archevêque catholique
romain de Montréal, ou toute autre personne légitimement désignée par
l'autorité compétente de l'église catholique romaine pour gouverner le
diocèse de Montréal.

Statuts de l'Université, Art. 32.01 à 32.02