Documents officiels

C - Les autres officiers

Charte de l'Université, Art. 26

26.06 Nomination

Sur la recommandation du recteur, le conseil nomme le secrétaire général, le directeur des finances, le registraire et détermine leurs attributions.

(G.O.Q., 68-05-25, 74-07-24, 96-02-24)

26.07 Attributions du secrétaire général

En plus des fonctions que peut lui attribuer le conseil, le secrétaire général assiste aux réunions des corps universitaires et assure la rédaction des procès-verbaux. Il est le gardien du sceau de l'université et cosignataire des diplômes. Il dirige le secrétariat général et est responsable des archives.

(G.O.Q., 74-07-24, 96-02-24)

26.08 Autres officiers

Abrogé

(G.O.Q., 74-07-24, 96-02-24)

Charte de l'Université, Art. 26