Documents officiels

Centre de recherche en droit public

Création

L'Institut de recherche en droit public créé par le Conseil des gouverneurs lors de sa réunion du 10 avril 1961 a été inauguré le 26 février 1962. En juillet 1971, l'institut devenait le Centre de recherche en droit public. Ce centre est rattaché à la Faculté de droit.
(Dél. G-1415 et CU-405-2.)

Mandat

Le Centre de recherche en droit public a pour objectif la réalisation de travaux de recherche fondamentale et appliquée en droit public et dans des disciplines connexes. À cette fin, il contribue au développement de la recherche, notamment par des publications, des colloques et des séminaires. De même, il participe à la formation de chercheurs.

Composition

  • Conseil de direction

    (5 à 12 membres)
    • Président
      • N ...

    • Membres
      • Membres d'office
        • Le recteur ou son représentant
          • N ...

        • Le doyen de la Faculté de droit ou son représentant
          • Jean-François Gaudreault-DesBiens
            Doyen
            F. droit

        • Le directeur du Centre
          • Vincent Gautrais m-1 E-0087-5.2

      • Membres nommés par le Conseil de la Faculté de droit pour représenter les milieux intéressés par la recherche en droit public
        • Louis Bernard m-3 CFDRT-285-03
        • Stephen Clarkson m-6 CFDRT-285-03
        • Marc Gold m-1 CFDRT-285-03
        • René Hurtubise m-1 CFDRT-285-03
        • Patrick Kenniff m-3 CFDRT-285-03
        • Pierre Legault m-1 CFDRT-285-03
          Représenté par Francisco Couto
        • Guy Lord m-1 CFDRT-285-03
        • Bertrand St-Arnaud m-1 CFDRT-324-03
          Représenté par Pierre Vigneault
        • Anne-Marie Trahan m-2 CFDRT-285-03

  • Assemblée des chercheurs

    • Membres
      • Membres d'office
        • Le recteur ou son représentant
          • N ...

        • Le doyen de la Faculté de droit ou son représentant
          • Jean-François Gaudreault-DesBiens
            Doyen
            F. droit

        • Le directeur du Centre
          • Vincent Gautrais m-1 E-0087-5.2

      • Les professeurs affectés au Centre

      • Les professeurs associés

      • Les chercheurs

      • Les attachés de recherche

      • Les agents de recherche

      • Deux représentants des étudiants qui travaillent au Centre, désignés annuellement par l'ensemble de ceux-ci

  • Directeur du Centre

    • Vincent Gautrais m-1 E-0087-5.2

  • Directeur adjoint

    • Stéphane Rousseau m-1 E-38-2.1