Gouvernance

Règles de composition

LA COMMISSION DES ÉTUDES

22. Composition

La commission des études se compose des membres suivants :

a) le recteur;

b) les vice-recteurs;

c) les doyens;

d) au plus quatre membres nommés par l'assemblée universitaire;

e) les directeurs d'institutions affiliés désignés aux statuts;

f) sur la recommandation de l'assemblée universitaire, tous autres membres nommés par le conseil et dont celui-ci peut limiter les pouvoirs.

Statuts de l'Université, Art. 22.01

23. Pouvoirs

La commission des études assure la coordination de l'enseignement.
Sous réserve des pouvoirs attribués à l'assemblée universitaire, elle fait ou
approuve les règlements nécessaires à l'organisation pédagogique de
l'université et fait des recommandations au comité exécutif; elle exerce
tous autres pouvoirs prévus par les statuts.

Statuts de l'Université, Art. 23.01

24. Président

La commission des études est présidée par le recteur ou le vice-recteur
que celui-ci désigne.