a)    le trimestre d’automne, généralement de septembre à décembre inclus ;

b)    le trimestre d’hiver, généralement de janvier à avril inclus ;

c)     le trimestre d’été, généralement de mai à août inclus.

-   une heure de leçon magistrale et deux heures de travail personnel par semaine pendant un trimestre, ou

-   deux heures de travail pratique et une heure de travail personnel par semaine pendant un trimestre, ou

-   trois heures par semaine consacrées à la recherche pendant un trimestre, ou 45 heures consacrées à des activités de stage ou une semaine régulière de travail dans le milieu de stage.

a)   L’étudiant régulier

L’étudiant régulier est admis à un programme et inscrit, ou pouvant s’inscrire, à un ou à des cours de ce programme. L’étudiant régulier peut aussi avoir accès à des cours hors programme.

b)   L’étudiant libre

L’étudiant libre est inscrit à un ou à quelques cours ; il ne vise pas l’obtention d’un certificat, d’un diplôme ou d’un grade, mais il doit se soumettre à l’évaluation des apprentissages.

c)   L’étudiant visiteur

L’étudiant visiteur est inscrit à un programme dans une autre université ou dans un établissement de niveau universitaire et, en vue de satisfaire à certaines exigences de ce programme, est inscrit à un ou à quelques cours à l’Université de Montréal en vertu d’une entente officielle ou dans le cadre d’un programme d’échanges. L’étudiant visiteur ne vise pas l’obtention d’un certificat, d’un diplôme ou d’un grade à l’Université de Montréal ; il y est soumis à la réglementation en vigueur.

d)   Stagiaire de formation ou de recherche

Le stagiaire de formation ou de recherche est un étudiant inscrit à un programme d’études dans une autre université ou dans un autre établissement d’enseignement supérieur. Il est accueilli par l’Université de Montréal pour une période déterminée afin d’y poursuivre une formation à la recherche dans le but de satisfaire à certaines exigences de son programme d’études ou de recherche.

Le stagiaire de formation ou de recherche ne vise pas l’obtention d’un grade à l’Université de Montréal, il y est soumis à la réglementation en vigueur.

Les étudiants internationaux qui participent aux Programmes d’échanges d’étudiants du Bureau de Coopération Interuniversitaire (BCI) ou qui font partie des ententes bilatérales ne sont pas considérés comme des stagiaires de formation ou de recherche.

a)   Les programmes de grade (baccalauréat ou doctorat de premier cycle)

Les programmes donnant droit à un grade de premier cycle sont le programme spécialisé, le programme spécialisé bidisciplinaire, le programme spécialisé multidisciplinaire et le programme individualisé.

Les choix de l’étudiant doivent être approuvés par le doyen.

b)   Les programmes constitutifs d’un grade (baccalauréat)

Les programmes constitutifs d’un grade sont la majeure, la mineure et le certificat. Ils peuvent donner droit à un baccalauréat de 90 crédits, nommé baccalauréat par cumul, selon les combinaisons suivantes : majeure-majeure, majeure-mineure, majeure-certificat, trois mineures ou certificats. Certaines combinaisons ne sont toutefois pas admises pour l’obtention d’un baccalauréat.

c)   Le microprogramme

Le microprogramme comporte des cours totalisant de 9 à 15 crédits. Il peut faire l’objet d’une attestation délivrée par le registraire.

Les microprogrammes ne peuvent être associés pour l’obtention d’un certificat, d’un diplôme, ou d’un baccalauréat.

d)   Les programmes d’appoint

Les programmes d’appoint sont des programmes qui répondent à des besoins particuliers de clientèles spécifiques. Ils ne donnent pas droit à une sanction officielle et ne peuvent être associés à d’autres programmes en vue de l’obtention d’un grade. Ils peuvent prendre la forme d’une année préparatoire ou de compléments de formation.

e)   Le programme d’actualisation de formation

Ce programme individualisé comporte un nombre indéterminé de crédits. Il offre à un candidat ayant complété des études de premier cycle d’actualiser sa formation dans son champ d’études en vue, par exemple, d’une mise à jour de ses connaissances dans un domaine en évolution rapide ou pour répondre aux exigences spécifiques d’un ordre professionnel ou en vue de satisfaire aux conditions d’admissibilité d’un programme d’études supérieures.

a)   Segment

Composante structurelle d’un programme, le segment est un regroupement de blocs de cours. Il peut comporter les blocs d’un tronc commun d’un programme avec orientations ou les blocs de chacune des orientations ou les blocs de cours et de stages d’une année d’études dans un programme à promotion par année ou encore les blocs de cours propres à chacune des composantes d’un programme multidisciplinaire.

b)   Bloc de cours

Le bloc de cours, composante structurelle d’un segment d’un programme, est un regroupement de cours en fonction de leur caractère obligatoire ou à option ; il correspond à une thématique ou à un cheminement dans un programme. L’étudiant s’inscrit à des cours totalisant un nombre déterminé de crédits de chacun des blocs.

c)   Cheminement honor

Le cheminement honor, inscrit dans certains programmes, est un ensemble de cours permettant d’inciter à l’excellence académique, de reconnaître cette excellence et d’offrir un cheminement facilitant l’accès aux études supérieures. Il totalise au moins 12 crédits d’un programme de grade. L’inscription à ce cheminement est réservée aux étudiants satisfaisant à certaines conditions précisées pour chacun des programmes.

d)   Cheminement international

 Le cheminement international, inscrit dans certains programmes, est un ensemble de cours offrant des activités de formation présentant un caractère international. Il totalise au moins 12 crédits d’un programme de grade. L’inscription à ce cheminement est réservée aux étudiants satisfaisant à certaines conditions précisées pour chacun des programmes.

a)   Candidat à un programme

Le candidat à l’admission à un programme de premier cycle doit soumettre une demande d’admission en ligne.

b)   Candidat en changement de programme

L’étudiant régulier qui souhaite changer de programme doit soumettre une demande d’admission en ligne.

c)   Candidat à un programme constitutif d’un grade (baccalauréat)

Le candidat à un programme de majeure, de mineure ou de certificat correspondant à une deuxième ou à une troisième composante d’un baccalauréat par cumul, doit soumettre une demande d’admission en ligne pour chacun des programmes constitutifs du grade.

a)   Conditions relatives à la langue française

Pour être admissible, le candidat doit satisfaire aux conditions relatives à la connaissance et, le cas échéant, à la maîtrise de la langue française.

b)   Connaissance d’une autre langue

Dans certains programmes, la connaissance d’une langue autre que le français est indispensable. Dans ce cas, le candidat doit atteindre le seuil minimal requis par le programme au test de connaissance de cette langue imposée par la Faculté.

c)   Rendement scolaire

Une cote de rendement au collégial ou une cote de rendement universitaire minimale peut être exigée.

d)   Année d’acquisition du diplôme

Le doyen peut exiger que la formation, le diplôme ou les cours préalables requis pour l’admissibilité datent de moins de huit ans avant le dépôt de la demande d’admission, à moins que le dossier démontre que le candidat a maintenu ses connaissances à jour.

e)   Tests et entrevues

Lorsque prévu aux conditions d’admissibilité propres à un programme et selon des modalités définies par la Faculté, le candidat doit se présenter à une entrevue, subir un ou des tests d’admission ou subir un examen.

f)   Un candidat qui ne remplit pas toutes les conditions d’admissibilité peut se voir offrir une admission si le doyen lui reconnaît des acquis suffisants, en vertu de la Politique concernant la reconnaissance des acquis expérientiels.

a)   Lorsque le nombre de candidats admissibles excède la capacité d’accueil d’un programme, la décision repose sur des critères de sélection.

b)   Les catégories de candidats et les critères de sélection sont définis par le doyen pour chacun des programmes à capacité d’accueil limitée.

c)   Dans l’évaluation des dossiers des candidats, le doyen tient compte de différentes catégories de candidats.

a)   Une offre d’admission définitive

L’avis d’admission stipule les conditions additionnelles (inscription, vaccination, etc.) auxquelles le candidat doit satisfaire dans les délais prescrits.

b)   Une offre d’admission conditionnelle

S’il y a présomption que le candidat aura satisfait aux conditions d’admissibilité avant le 15 septembre pour l’admission au trimestre d’automne, le 15 janvier pour l’admission au trimestre d’hiver, l’avis d’admission stipule les conditions additionnelles (inscription, vaccination, etc.) auxquelles le candidat doit satisfaire dans les délais prescrits.

c)   Une offre d’inscription sur une liste d’attente

Une telle offre peut être suivie d’une offre d’admission définitive ou d’une offre d’admission conditionnelle si en raison de désistements, la capacité d’accueil d’un programme n’est pas atteinte.

d)   Un avis de refus

Un refus à un programme n’exclut pas la possibilité que le candidat soit admis à un autre programme. L’avis de refus indique les raisons pour lesquelles le candidat ne peut être admis.

e)   Un avis de fermeture de dossier

L’avis de fermeture précise la raison pour laquelle le dossier a été fermé.

a)   Délai de réponse

 Le candidat qui reçoit une offre d’admission définitive, une offre d’admission conditionnelle doit faire part de son acceptation ou de son refus de l’offre dans les délais prescrits.

b)   Délai pour satisfaire aux conditions stipulées dans l’offre d’admission

Le candidat admis sous engagement doit satisfaire aux conditions stipulées dans son offre d’admission dans le délai prescrit et en faire la preuve en transmettant au Service de l’admission et du recrutement les documents appropriés.

a)    Le candidat peut se désister à tout moment durant le processus d’admission.

b)   Le processus d’admission dans un programme prend fin dans les cas suivants :

c)   Restrictions à l’admission

a)   Le candidat n’a qu’un élément à compléter (cours, épreuve de français, épreuve d’anglais, etc.) pour obtenir le Diplôme d’études collégiales.

b)   Le candidat doit :

a)   Demande

La personne qui a abandonné ses études dans un programme ou qui en a été exclue pour des raisons autres que le renvoi en vertu d’un règlement disciplinaire peut présenter une nouvelle demande d’admission selon la procédure établie pour une demande d’admission. Elle doit alors satisfaire aux conditions d’admissibilité en vigueur au moment du dépôt de la demande de réadmission et démontrer à la satisfaction du doyen qu’elle a amélioré ses possibilités de réussite.

b)   Conditions à la réadmission

Pour une réadmission dans un programme contingenté, le doyen tient également compte du nombre de places et de la valeur comparative du dossier du candidat à la réadmission.

Le doyen peut imposer des conditions à la réadmission, par exemple la mise en probation.

a)   Cours obligatoire

 Le cours obligatoire est imposé à tous les étudiants inscrits à un programme ou, le cas échéant, à une orientation d’un programme ;

b)   Cours à option

Le cours à option est choisi par l’étudiant régulier parmi un certain nombre de cours faisant partie de blocs structurés ; l’Université se réserve le droit de modifier l’offre de cours à option d’une version de programme ;

c)   Cours au choix

Le cours au choix est choisi par l’étudiant régulier dans l’ensemble des cours offerts par l’Université. Toute faculté peut imposer des restrictions à la liste des cours qui peuvent être choisis à ce titre par l’étudiant.

a)   Cours équivalent

Est dit équivalent un cours qui comporte un recoupement significatif de la matière avec un autre cours. Les cours équivalents sont mutuellement exclusifs dans le cheminement de l’étudiant au sein de son programme. Un seul des cours dits équivalents peut être crédité dans le programme de l’étudiant.

b)   Cours préalable

Est dit préalable un cours qui doit obligatoirement avoir été achevé avant un autre. Est considéré achevé un cours pour lequel une note ou une mention a été inscrite au dossier de l’étudiant, à l’exception de l’abandon (ABA) ou de l’échec par absence (F*).

c)   Cours concomitant

Est qualifié de concomitant un cours qui doit être suivi parallèlement à un autre ; ce cours peut avoir été suivi préalablement.

d)   Cours en séquence

Certaines activités de formation théorique ou pratique peuvent s’étaler sur deux ou plus de deux trimestres consécutifs. Elles prennent dans ce cas la forme de cours en séquence. L’étudiant s’inscrit aux cours en séquence dans l’ordre déterminé par la structure de son programme. La note est attribuée au dernier cours, une fois la séquence complétée. Le ou les autres cours de la séquence se voient attribuer la mention SN (sans notation). Les crédits sont accordés et inclus dans le calcul de la moyenne cumulative au dernier cours. Aux fins du calcul des droits de scolarité ainsi que pour établir le régime d’inscription de l’étudiant, le nombre de crédits est réparti entre les cours de la séquence. Normalement, l’interruption de la séquence par défaut d’inscription ou par suite d’annulation ou d’abandon oblige à refaire toute la séquence.

e)   Cours de mise à niveau

Un cours imposé au candidat par le doyen à titre de cours préparatoire ou un cours imposé à la suite d’un résultat insatisfaisant à un test d’admission requis par la Faculté est dit cours de mise à niveau. Sauf exception, ce cours est obligatoirement considéré comme un cours hors programme.

f)   Cours éliminatoire

Est dit éliminatoire un cours dont l’échec n’admet aucune reprise et, de ce fait, exclut la poursuite des études dans le programme.

-   Une description des sujets abordés durant le cours ;

-   Une liste des textes et autres documents dont la lecture est obligatoire ou recommandée ;

-   Les objectifs ou compétences en termes d’apprentissages à réaliser (connaissances et, s’il y a lieu, habiletés et attitudes) ;

-   Une description des méthodes d’apprentissage, des modalités d’enseignement ainsi que des modes d’évaluation ;

-   Le calendrier des activités d’apprentissage, d’enseignement et d’évaluation ;

-   Une référence au Règlement disciplinaire sur le plagiat et la fraude concernant les étudiants ;

-   Les coordonnées du professeur ou des auxiliaires d’enseignement.

a)   Liste de cours offerts

Avant chaque période d’inscription, la Faculté fait connaître la liste des cours qui seront offerts durant l’année universitaire. La Faculté n’est pas tenue d’offrir tous les cours de sa banque de cours à chaque trimestre, voire à chaque année universitaire. De plus, la Faculté peut retirer de l’horaire un cours si, compte tenu des circonstances, il devient impossible ou déraisonnable de l’offrir.

b)   Accessibilité aux cours

La Faculté indique quels cours peuvent recevoir des étudiants libres. Elle précise également les cours auxquels des étudiants réguliers peuvent s’inscrire à titre de cours au choix et de cours hors programme.

c)   Section de cours

Lorsqu’un nombre important d’étudiants sont inscrits à un cours pendant un trimestre ou lorsque la pédagogie l’exige, ceux-ci sont répartis en sous-groupes, les sections de cours.

d)   Horaire

Pour chaque cours ou, le cas échéant, chaque section de cours, la Faculté précise l’horaire et le lieu de chaque séance de cours de même que l’horaire et le lieu de l’examen final. La Faculté se réserve le droit de modifier l’horaire et le lieu d’un cours ou de l’examen final lorsqu’un événement non prévu au calendrier empêche la tenue d’une activité.

Lorsqu’un événement non prévu entraîne la suppression d’activités pendant une période prolongée, celles-ci doivent être reprises conformément à des modalités déterminées ou approuvées par la Commission des études.

e)   Nombre de places et priorité d’inscription

Pour chaque cours ou, le cas échéant, chaque section de cours, la Faculté détermine le nombre de places disponibles et les priorités d’inscription en fonction du statut du cours dans un programme, du statut des étudiants souhaitant s’y inscrire et de leur degré d’avancement dans leur programme respectif.

a)   Un étudiant ne peut être inscrit en même temps à plus d’un programme de grade.

b)   Un étudiant ne peut être inscrit en même temps à un programme de doctorat de 1er cycle et à un autre programme

a)   Temps plein

L’étudiant régulier est à temps plein s’il est inscrit à des cours totalisant un minimum de douze crédits pour un trimestre. Le minimum et le maximum de crédits auxquels un étudiant peut ou doit s’inscrire pendant un trimestre sont déterminés pour chacun des programmes.

b)   Temps partiel

L’étudiant régulier est à temps partiel s’il est inscrit à des cours totalisant moins de douze crédits pour un trimestre.

a)   Demande

L’étudiant peut abandonner un cours au plus tard à la date limite fixée dans le calendrier universitaire ou, le cas échéant, dans le délai fixé pour chacun des cours. Une demande d’abandon écrite et motivée peut être exigée. Le doyen responsable du programme auquel est inscrit l’étudiant juge du bien-fondé de la demande. En cas de refus, le doyen doit motiver sa décision et en informer l’étudiant par écrit.

Un étudiant ne peut abandonner le même cours plus de deux fois. Exceptionnellement, sur présentation d’une demande écrite et motivée, le doyen peut accorder un abandon supplémentaire.

b)   Abandon autorisé

Si le doyen agrée la demande, la mention « abandon » (ABA) est inscrite au relevé de notes. Le doyen peut alors exiger que l’étudiant se réinscrive au cours dans un délai qu’il prescrit.

c)   Abandon non autorisé

Si la demande est refusée ou si l’étudiant abandonne le cours sans se conformer à la procédure décrite, le cours reste inscrit au relevé de notes et la note finale du cours est calculée en attribuant un échec à toute évaluation à laquelle l’étudiant ne s’est pas soumis.

a)   Interruption des études

L’étudiant peut interrompre ses études. Il existe trois catégories d’interruption des études : le congé parental, le congé de maladie et la suspension.

L’étudiant qui se voit accorder une interruption demeure soumis aux règles de progression de son programme. De plus, il peut se voir imposer des conditions particulières au moment de sa réinscription. Au terme de la période autorisée, l’étudiant doit s’inscrire à des cours du programme, sans quoi il devra présenter une nouvelle demande d’admission au programme.

b)   Dérogation aux prescriptions d’inscription

L’étudiant qui désire déroger aux prescriptions d’inscription doit présenter une demande écrite et motivée au doyen avant la date limite pour une modification d’inscription.

a)   Définition

Il y a équivalence de cours lorsqu’un ou des cours réussis par un étudiant avant son inscription dans son programme satisfont aux exigences d’un cours inscrit à ce programme. Tout crédit de cours accordé par équivalence est compté dans le total des crédits requis pour compléter le programme. Le cas échéant, la Faculté peut exiger un examen pour évaluer les connaissances et les compétences avant d’accorder l’équivalence.

b)   Maximum autorisé

L’équivalence de cours, que ceux-ci aient ou non servi à l’obtention d’un grade, ne doit pas dépasser la moitié des crédits d’un programme. Exceptionnellement, dans les programmes de grade et de majeure, l’équivalence peut atteindre les deux tiers des crédits du programme.

Dans tous les cas, l’étudiant doit suivre au moins le tiers des crédits de son programme à l’Université, exclusion faite des cours au choix. Aucune équivalence ne peut être accordée dans le cadre d’un microprogramme.

Les crédits d’un cours ne peuvent être comptés plus d’une fois pour l’obtention d’un baccalauréat par association de diplômes et de certificats.

c)   Indication au relevé de notes

Le relevé de notes fait état de l’équivalence de cours accordée. Le cours pour lequel on a reconnu une équivalence demeure au relevé de notes, mais son résultat, auquel on substitue l’indication « équivalence » (EQV), ne contribue pas à la moyenne.

Aux fins d’une indication au relevé de notes, le cours suivi dans un autre établissement en vertu d’ententes interprovinciales ou internationales peut être considéré comme un cours équivalent si l’entente entre l’Université et l’autre établissement le prévoit.

a)   Définition

Il y a exemption de cours lorsque la formation ou l’expérience d’un étudiant justifie de l’autoriser à ne pas suivre un cours inscrit à son programme. Tout crédit de cours accordé par exemption est compté dans le total des crédits requis pour compléter le programme. Le cas échéant, la Faculté peut imposer un examen ou toute autre mode d’évaluation pour vérifier les connaissances et les compétences de l’étudiant avant de lui accorder l’exemption.

b)   Maximum autorisé

L’exemption de cours ne doit pas dépasser la moitié des crédits d’un programme. Exceptionnellement, dans les programmes de grade et de majeure, l’exemption peut atteindre les deux tiers des crédits du programme. Dans tous les cas, l’étudiant doit suivre au moins le tiers des crédits de son programme à l’Université, exclusion faite des cours au choix. Aucune exemption ne peut être accordée dans le cadre d’un microprogramme.

c)   Indication au relevé de notes

Le relevé de notes fait état de l’exemption de cours accordée. Le cours pour lequel on a reconnu une exemption en raison de formation acquise antérieurement demeure au relevé de notes, mais l’indication « exemption » (EXE) tient lieu de résultat.

Le cours pour lequel on a reconnu une exemption en raison d’une expérience acquise antérieurement demeure au relevé de notes, mais l’indication « exemption » (EXP) tient lieu de résultat.

a)   Maximum autorisé

Le nombre maximal de cours qui peuvent faire l’objet d’une substitution est déterminé en fonction de la structure du programme.

b)   Indication au relevé de notes

Le relevé de notes fait état de la substitution accordée. La note du cours substitut est inscrite au relevé de notes avec indication du cours faisant l’objet de la substitution. La note obtenue contribue à la moyenne.

Aux fins d’une indication au relevé de notes, le cours suivi dans le cadre de l’Entente relative aux autorisations d’études hors établissement entre les universités du Québec est considéré au même titre qu’un cours substitut. Le cours suivi dans un autre établissement en vertu d’ententes interprovinciales ou internationales peut être considéré comme un cours substitut si l’entente entre l’Université et l’autre établissement le prévoit.

a)   Demande

L’étudiant qui désire obtenir une équivalence de cours, une exemption de cours ou bien qui désire suivre un cours en substitution à un cours de son programme doit en faire la demande par écrit et, selon le cas, fournir les pièces justificatives appropriées ou justifier le bien-fondé de sa demande dans les délais prescrits par la Faculté responsable du programme.

b)   Approbation

L’équivalence, l’exemption et la substitution doivent être approuvées par le doyen.

Dans le cas d’équivalence, la reconnaissance est conditionnelle aux objectifs, au contenu et au niveau du cours ; elle dépend en outre du temps écoulé depuis la réussite du cours. L’équivalence ne saurait être accordée en tenant uniquement compte de l’égalité du nombre de crédits.

Pour qu’un cours puisse faire l’objet d’une équivalence, il doit avoir été réussi avec une note égale ou supérieure à C dont la valeur est définie au système de notation de l’Université ou l’équivalent.

a)   Responsabilité de l’évaluation

Le professeur est responsable de l’évaluation. Par le biais du plan de cours, le professeur indique par écrit les modes d’évaluation qui seront utilisés, les critères généraux d’évaluation ainsi que la pondération respective de chaque évaluation et, le cas échéant, les exigences spécifiques de réussite propres aux différentes composantes d’un cours. Il doit informer les étudiants de toutes modifications apportées en cours de trimestre. Quels qu’ils soient, les modes, les critères d’évaluation et la pondération pour chaque évaluation sont approuvés par le doyen en accord avec les règles adoptées par la Faculté.

S’il y a lieu, le professeur contribue à évaluer le niveau attendu en termes de comportements, attitudes, habiletés et compétences pour un ensemble de cours prédéterminé ou pour toute autre activité d’apprentissage. Un comité créé à cette fin est responsable de la mise en commun des différentes évaluations.

b)   Nombre d’évaluations

Sauf exception approuvée par le doyen, quelles que soient les modes d’évaluation retenus, au moins deux évaluations doivent contribuer à la note de tout cours comportant au moins 3 crédits.

Lorsque les modes d’évaluation le requièrent, l’évaluation doit porter sur une quantité minimale de prestations ou un nombre minimal de séances cliniques.

c)   Langue

Sauf exception justifiée par la nature du programme ou du cours, les travaux et les examens sont présentés en français. Toutefois, durant une période d’adaptation définie par le doyen, celui-ci peut autoriser un étudiant dont la langue maternelle ou la langue d’usage n’est pas le français et qui en fait la demande, à présenter des travaux et des examens en anglais. Quelle que soit la langue utilisée, la qualité de la langue compte parmi les critères d’évaluation.

d)   Qualité de la langue

L’évaluation tient compte de la qualité de la langue et de la capacité à utiliser la terminologie et le style propres à la discipline ou au champ d’études, voire à la profession. Le cas échéant, des moyens spécifiques d’évaluation de la langue figurent dans les dispositions réglementaires propres au programme.

a)   Évaluation sous forme de travaux

L’évaluation sous forme de travaux porte sur les travaux imposés pendant toute la durée du cours (dissertations, travaux dirigés, rapports de stage, exposés oraux, travaux pratiques, travaux cliniques, laboratoires, participation à un travail de groupe, participation à des activités, portfolio, etc.) et selon un calendrier préétabli.

Dans le cas d’un travail de groupe, chaque étudiant doit être évalué individuellement sauf si un objectif du cours justifie une évaluation collective.

b)   Évaluation sous forme d’examens

L’évaluation sous forme d’examens (examen écrit sous surveillance, examen oral, examen-maison, examen pratique) porte sur une partie ou la totalité de la matière du cours (notes de cours, lectures, laboratoires, etc.). Le doyen peut exiger que l’examen final porte sur la totalité de la matière.

Avant chaque séance d’examen, le professeur ou son représentant donne aux étudiants les consignes particulières appropriées à cet examen.

c)   Évaluation sous forme d’observation

L’évaluation sous forme d’observation peut porter sur des comportements, attitudes, habiletés et compétences de l’étudiant en fonction du niveau attendu.

a)   Attribution d’une note

Le professeur responsable de l’évaluation attribue, dans les meilleurs délais, les notes selon le système de notation qu’il a annoncé dans le plan de cours. Toutefois, la note finale préliminaire et la note finale sont exprimées selon le système littéral décrit à l’article 11.

b)   Confirmation de la note

Dans un délai raisonnable après la fin du trimestre ou après une évaluation, le doyen examine l’ensemble des résultats, compare les moyennes obtenues dans chaque cours et, le cas échéant, après consultation du ou des professeurs intéressés, arrête les notes finales qui sont inscrites au relevé de notes officiel de l’étudiant. Dans l’attribution de la note finale, le doyen peut se faire assister par un comité créé à cette fin et composé de professeurs participant à l’enseignement dans le programme.

c)   Mention au dossier

Les évaluations et les avis écrits donnés à l’étudiant sont versés à son dossier.

a)   Demande recevable

Si la demande est recevable, le doyen en informe l’étudiant par écrit et invite immédiatement le professeur à réviser l’évaluation dans un délai qu’il détermine, mais ne dépassant pas 21 jours. La note peut être maintenue, diminuée ou majorée. Le relevé de notes est ajusté en conséquence.

b)   Demande non recevable

Si la demande n’est pas recevable, le doyen en informe l’étudiant par écrit avec motif à l’appui dans les 28 jours suivant la réception de la demande.

a)   Demande recevable

Si le doyen juge que la requête est recevable, il en avise l’étudiant dans les 14 jours suivant la date de réception de la demande et crée un comité de révision exceptionnelle constitué de trois membres. Ce comité doit offrir à l’étudiant et au professeur de se faire entendre ; il doit entendre le responsable de programme, le directeur et le doyen s’ils en font la demande ; il peut consulter tout expert ou toute personne capable de l’éclairer. Le comité peut maintenir, diminuer ou majorer la note ; sa décision est sans appel.

La décision doit être communiquée par écrit à l’étudiant dans les 70 jours suivant la date de transmission de l’avis de recevabilité de la demande de révision exceptionnelle. Le comité de révision exceptionnelle peut formuler au doyen toute recommandation qu’il juge pertinente concernant l’évaluation du cours visé par la demande de révision exceptionnelle.

b)   Demande rejetée

Si le doyen rejette la demande de révision exceptionnelle, il doit le faire par écrit et avec motifs à l’appui et ce, dans les 14 jours suivant la date de réception de la demande. Ce refus est sans appel.

a)   Évaluation sous forme d’examen

La note F* (échec par absence) est attribuée à l’étudiant qui ne se présente pas à une évaluation, à moins qu’il ne justifie valablement son absence auprès du doyen conformément aux modalités établies à l’article 9.9.

La note F (échec) ou le résultat (E) (échec, sans valeur numérique) est attribué à l’étudiant présent à une séance d’examen s’il ne remet aucune copie ou s’il refuse de répondre à l’ensemble des questions d’une épreuve orale.

b)   Évaluation sous forme de travaux

Lorsque l’étudiant omet de remettre un travail dans le délai prescrit, le doyen peut fixer un nouveau délai et requérir que la correction du travail soit alors faite en tenant compte du retard. Ce délai ne peut excéder un trimestre.

Si, au terme du délai accordé, l’étudiant n’a pas remis son travail, un échec est enregistré pour celui-ci et la note du cours est calculée et inscrite au dossier.

c)   Évaluation continue

Dans les cours où l’évaluation est continue, la note F* (échec par absence) est attribuée à l’étudiant lorsque, en raison d’une absence prolongée ou d’absences répétées, il s’avère impossible de lui attribuer une note, à moins qu’il n’ait justifié l’absence, auquel cas il y a report de l’évaluation. L’étudiant doit alors combler ses absences selon les modalités et dans les délais fixés par le doyen. Le doyen n’est pas tenu d’autoriser la reprise des activités pendant l’année universitaire où les absences se sont produites.

Lorsqu’il y a report de l’évaluation d’un cours, la mention « REM » (remise) est inscrite au relevé de notes jusqu’à ce qu’elle soit remplacée par la note finale. La mention REM ne peut figurer au relevé de notes plus de deux trimestres pour un cours donné.

a)   Pour le calcul de la moyenne, chaque note correspond à un nombre de points alloués selon le barème indiqué dans le tableau suivant :

(a) = Note de passage dans un programme
(b) = Note de passage dans un cours et note maximale pour un examen de reprise
(c) = En probation, échec à la reprise d'un cours réussi

b)   Le résultat de l'évaluation de certains cours peut être inscrit de la façon suivante :

(S)              succès             sans valeur numérique

(E)              échec               sans valeur numérique

c)   Les mentions suivantes peuvent être inscrites au relevé de notes de l'étudiant :

a)   Notes contribuant à la moyenne

La moyenne porte sur les notes finales obtenues par un étudiant pour les cours d’un programme d’études et tient compte des crédits alloués à chaque cours. Les crédits et les points des cours hors programme et des cours évalués par les notes (S) et (E) ne contribuent pas au calcul de la moyenne. En cas de reprise, seule la note de la reprise contribue au calcul de la moyenne.

b)   Calcul de la moyenne

La moyenne est calculée de la façon suivante : les points correspondant à la note sont multipliés par le nombre de crédits alloués au cours.

Les produits ainsi obtenus sont additionnés pour l’ensemble des cours contribuant à la moyenne et divisés par le nombre total de crédits alloués à ces cours.

La moyenne, calculée et inscrite à la troisième décimale sur le relevé de notes, est arrondie à la première décimale aux fins de l’application du présent règlement.

c)   Moment du calcul

La moyenne est calculée à la fin de chaque trimestre, avant examens de reprise.

d)   Moyenne déterminant la progression dans un programme

La moyenne est un des éléments déterminant la progression de l’étudiant dans un programme ; selon le programme, la moyenne peut être cumulative, annuelle ou par segment.

a)   De façon générale, l’étudiant qui subit un échec à un cours a droit de reprise.

b)   À titre exceptionnel et sauf pour les cours individuels, l’étudiant qui n’est pas en probation et qui n’a pas encore obtenu le diplôme ou le certificat postulé peut, avec l’autorisation du doyen, reprendre tout cours réussi.

a)   L’examen ou le travail de reprise

L’étudiant se soumet à un examen de reprise ou à la reprise de travaux portant sur l’ensemble de la matière vue pendant le cours ;

b)   La reprise du cours

L’étudiant reprend le cours dans l’année qui suit l’échec ;

c)   La substitution de cours

Avec l’autorisation du doyen, l’étudiant suit un autre cours en remplacement du cours auquel il a échoué.

a)   Cours d’un programme à promotion par année

L’examen de reprise est la modalité généralement applicable dans les programmes à promotion par année ;

Toutefois, l’étudiant qui, sans raison valable, ne s’est pas soumis à toutes les évaluations du cours doit reprendre le cours ;

Si les circonstances le justifient, le doyen peut autoriser ou exiger une reprise du cours au lieu d’un examen de reprise.

b)   Cours d’un programme à promotion par cours

Dans le cas d’un cours obligatoire ou à option, la reprise ou la substitution du cours est la modalité applicable. Dans le cas d’un cours au choix, l’étudiant peut soit reprendre ce cours ou réussir un autre cours au choix.

c)   Cours offert sous forme de stage, de clinique ou d’atelier

La reprise du cours est la modalité applicable quand il y a échec à un cours offert sous forme de stage, de clinique ou d’atelier. Un stage peut être repris dans un autre milieu.

d)   Cours avec évaluation sous forme d’observation

Dans le cas où l’étudiant a échoué à la composante comportement, attitude, habileté ou compétence, le doyen peut exiger :

e)   Cours hors faculté

Dans le cas d’un cours hors faculté, l’étudiant qui a subi un échec est soumis aux modalités de reprise de ce cours.

Dans le cas où l’étudiant est inscrit dans un programme à promotion par année, les doyens ou les autorités compétentes prévoient des mesures appropriées pouvant inclure un examen de reprise.

f)   Cours obligatoire ou à option

Le cours obligatoire ou à option pour lequel une note d’échec a été obtenue est contributoire à la moyenne jusqu’à la réussite de la reprise ou du cours substitué.

g)   Cours au choix

Le cours au choix pour lequel une note d’échec a été obtenue est contributoire à la moyenne jusqu’à la réussite de la reprise ou la réussite d’un nouveau cours au choix.

a)   Réussite à la reprise d’un cours en échec.

L’étudiant réussit la reprise du cours lorsqu’il obtient la note D ou une note supérieure ou le résultat (S) (succès) pour l’examen de reprise ou pour l’ensemble des évaluations du cours repris ou du cours substitut. La note d’un examen ou d’un travail de reprise ne peut toutefois être supérieure à D.

b)   Réussite à la reprise d’un cours réussi

À l’exception d’un échec obtenu en raison d’une sanction disciplinaire, d’une fraude ou d’un plagiat, la note utilisée dans le calcul de la moyenne lors de la reprise d’un cours réussi est celle de la reprise et ne peut être inférieure à D.

a)   Échec en raison de la note

L’étudiant échoue à la reprise s’il obtient une note inférieure à D ou une mention E (échec) pour l’examen de reprise ou pour l’ensemble des évaluations du cours repris ou du cours substitut.

b)   Échec en raison d’une absence

a)   Réussite aux cours

Avoir réussi tous les cours auxquels il était inscrit ;

Le cas échéant, avoir réussi un ou des cours de mise à niveau dans les délais déterminés par la Faculté.

b)   Moyenne

À partir du moment où elle est calculée pour fin de promotion, avoir une moyenne cumulative, annuelle ou par segment, égale ou supérieure à 2,0.

c)   Attentes relatives aux comportements, compétences, attitudes et aptitudes

Lorsque le programme le prévoit, avoir répondu aux exigences du programme relatives à ses habiletés et attitudes ; lorsque des améliorations sont souhaitées, le doyen doit, tout en autorisant la progression dans le programme, en aviser l’étudiant par écrit et en tenir compte dans les évaluations subséquentes.

d)   Autre condition

Satisfaire à toute autre condition indiquée dans le répertoire de l’Université.

Le doyen peut imposer des mesures à l’étudiant qui n’a pas respecté les prescriptions d’inscription lors d’une année ou d’un trimestre antérieur.

a)   Motifs de probation

b)   Durée de la probation

La probation commence en début de trimestre. Le programme de l’étudiant est déterminé par le doyen.

Dans le cas de l’étudiant inscrit à temps plein, la probation dure un an. Dans le cas de l’étudiant inscrit à temps partiel, le doyen détermine la durée de la probation en tenant compte de l’inscription trimestrielle de l’étudiant et de la scolarité du programme auquel il est inscrit.

c)   Échec à la reprise d’un cours réussi

Aux fins de l’application des articles 14.4 et 14.5, le doyen attribue la note E* (échec) à l’étudiant qui, pendant sa période de probation échoue à la reprise d’un cours réussi.

-   reprendre et réussir les cours auxquels il a échoué ou, avec l’autorisation du doyen, substituer un autre cours au cours auquel il a échoué ;

-   à la demande du doyen, reprendre et réussir un ou des cours réussis ;

-   maintenir une moyenne d’au moins 1,7 et obtenir au terme de la probation une moyenne de 2,0 ;

-   se soumettre aux autres conditions imposées par le doyen.

-   reprendre et réussir sans avoir droit à l’examen de reprise les cours de l’année en cause. Le doyen peut cependant exempter l’étudiant de reprendre certains cours ou permettre la substitution de cours ;

-   obtenir une moyenne annuelle de 2,0 au terme de la probation ;

-   se soumettre aux autres conditions imposées par le doyen.

a)   s’il réussit tous les cours requis du programme ou, le cas échéant, d’une orientation du programme, soit tous les cours obligatoires, des cours à option de manière à obtenir le minimum des crédits requis par chacun des blocs de cours à option, des cours au choix totalisant le nombre de crédits minimum alloués aux cours au choix et s’il atteint les niveaux attendus en termes de connaissances, compétences, attitudes et habiletés relatives aux objectifs ou compétences selon les exigences du programme ;

b)   si les cours réussis totalisent le nombre de crédits requis par le programme ;

c)   s’il obtient une moyenne d’au moins 2,0 ;

d)   le cas échéant, s’il satisfait aux autres exigences du programme, notamment le maintien d’une moyenne annuelle ou par segment de 2,0 à chaque année du programme, incluant la dernière ;

e)   s’il réussit le ou les cours qui lui ont été prescrits lors de son admission.

a)   Défaut de satisfaire aux conditions d’admission stipulées dans l’offre d’admission.

L’étudiant qui, sans motif valable, ne satisfait pas aux conditions de son admission dans les délais prévus est exclu du programme auquel il est inscrit.

b)   Échec à un cours éliminatoire

L’étudiant est exclu du programme auquel il est inscrit s’il échoue à un cours éliminatoire.

c)   Échec à la reprise d’un cours

L’étudiant qui échoue à la reprise d’un cours obligatoire ou d’un cours à option est exclu du programme auquel il est inscrit.

d)   Exclusion en raison d’un échec à un deuxième stage obligatoire

L’étudiant est exclu du programme s’il échoue à un deuxième stage obligatoire, même s’il a réussi la reprise d’un premier stage auquel il a échoué.

e)   Moyenne insuffisante

L’étudiant dont la moyenne est inférieure à 1,7 est exclu du programme. Toutefois, l’étudiant inscrit dans un programme de 60 crédits ou plus ne peut être exclu, en raison de la moyenne, cumulative, annuelle ou par segment, avant d’avoir complété deux trimestres d’études (automne et hiver suivant ou hiver et automne suivant) et ce, quel que soit le nombre de crédits complétés.

Lorsque la moyenne justifiant l’exclusion est constatée en cours de trimestre, l’étudiant exclu peut être autorisé à terminer les cours auxquels il est inscrit, mais à titre d’étudiant libre.

f)   Défaut de satisfaire aux conditions de la probation

L’étudiant qui ne satisfait pas à toutes les conditions de sa probation dans les délais prévus est exclu du programme auquel il est inscrit.

g)   Défaut de satisfaire aux prescriptions d’inscription

L’étudiant qui n’a pas satisfait aux conditions de réussite d’un programme dans le délai maximum prévu pour compléter un programme est exclu du programme auquel il est inscrit.

Le doyen peut exclure l’étudiant qui ne respecte pas les conditions d’une interruption des études ou les mesures qu’il lui a imposées en raison d’un non-respect des prescriptions d’inscription.

h)   Exclusion sur décision du doyen

Sur recommandation du comité créé à cette fin, le doyen peut exclure un étudiant s’il ne satisfait pas aux conditions d’une probation imposée en raison de ses connaissances, de ses compétences, de ses attitudes ou de ses habiletés.

Exceptionnellement et sur recommandation du Conseil de faculté, le doyen peut exclure un étudiant si son cheminement dans le programme le justifie.

Le doyen doit alors donner à l’étudiant l’occasion de se faire entendre.

a)   Conditions d’obtention

Pour obtenir le baccalauréat, les conditions suivantes doivent être remplies :

b)   Reconnaissance de programme

a)   L’étudiant doit faire sa demande d’obtention de grade, de diplôme ou de certificat après avoir satisfait aux exigences du programme.

b)   Sur recommandation du Conseil de faculté, le Conseil de l’Université confère un grade, un diplôme ou un certificat à l’étudiant qui satisfait à toutes les exigences du ou des programmes qui y conduisent et lui délivre un diplôme en attestant l’attribution.

a)   Les programmes de doctorat de premier cycle donnent droit au doctorat dans le champ d’études du programme.

b)   Les programmes de baccalauréat spécialisé donnent droit au Baccalauréat ès arts (B.A.), au Baccalauréat ès sciences (B.Sc.), ou encore à un baccalauréat dans une discipline ou un champ d’études (Baccalauréat en sciences biopharmaceutiques, Baccalauréat en musique).

c)   Les programmes de baccalauréat bidisciplinaire donnent droit au Baccalauréat ès arts (B.A.) lorsqu’une des concentrations appartient au secteur arts et l’autre au secteur sciences. Si les deux concentrations appartiennent au même secteur, arts ou sciences, ce dernier détermine l’appellation du grade.

d)   Les programmes de baccalauréat avec majeure et mineure-certificat donnent droit au Baccalauréat ès arts (B.A.) ou bien au Baccalauréat ès sciences, selon le secteur dont relève la majeure.

e)   Les programmes de baccalauréat avec mineures-certificats donnent droit au Baccalauréat ès arts (B.A.), au Baccalauréat ès gestion (B.Gest.) ou bien au Baccalauréat ès sciences (B.Sc.), selon le secteur auquel appartiennent la majorité des mineures-certificats.

Aux fins de l’octroi du baccalauréat ès gestion (B.Gest.), seules les combinaisons de mineures-certificats approuvées par la Commission des études sont autorisées.

Les programmes de baccalauréat avec mineures-certificats donnent droit au Baccalauréat ès arts lorsqu’ils sont constitués de mineures-certificats appartenant à trois secteurs distincts.

f)   Les programmes de baccalauréat combinant deux majeures donnent droit au Baccalauréat ès arts (B.A.) lorsqu’une des majeures appartient au secteur arts et l’autre au secteur sciences. Si les deux majeures appartiennent au même secteur, arts ou sciences, ce dernier détermine l’appellation du grade.

g)   Le registraire atteste de la réussite du microprogramme.

Seul le relevé de notes atteste de la réussite des cours d’un programme d’appoint ou des études à titre d’étudiant libre.