Règlements, directives, politiques et procédures
×
Désolé, aucune catégorie correspondante
{{explain_formal_num_results}}
Trier par
{{entry.text}}
{{entry.rule_number}}
{{l10n.separator}}{{type}}
|
Dernière mise à jour :
{{entry.last_modified}}
{{cat}}
- Régime de retraite de l'Université de Montréal 10.1Ressources humainesRèglementpdf
- Programme surcomplémentaire de retraite de l'Université de Montréal 10.1.12006-07-05Ressources humainesRèglementpdf
- Autorisations de conclure et de signer des contrats au nom de l’Université de Montréal 10.62018-10-09Administration et financesRèglementpdf
- Archivage des contrats 10.6.1Administration et financesDirectivepdf
- Éléments d'une politique générale de sécurité 10.92005-05-23SécuritéPolitiquepdf
- Responsabilité professionnelle 10.10Éthique et déonthologieRèglementpdf
- Accès aux documents de l'Université de Montréal 10.132009-03-31Administration et financesDirectivepdf
- Harcèlement 10.162015-09-28Milieu de vieSécuritéPolitiquepdf
- Docteurs honoris causa de l'Université de Montréal 10.202011-05-31Administration et financesGuidepdf
- SIDA 10.22Milieu de viePolitiquepdf
- Conflits d'intérêts 10.232009-11-24Éthique et déonthologieRèglementpdf
- Accès à l'égalité en emploi et en éducation pour les femmes 10.24Milieu de viePolitiquepdf
- Intégration des étudiants en situation de handicap à l'Université de Montréal 10.252016-11-08Affaires étudiantesPolitiquepdf
- Indemnisation des administrateurs et des officiers 10.272009-12-14Administration et financesRèglementpdf
- Nomination et renouvellement des directeurs relevant d'un vice-recteur 10.282013-10-15Ressources humainesProcédurepdf
- Nomination et renouvellement des directeurs relevant d'un directeur 10.29Ressources humainesProcédurepdf
- Conditions de travail des officiers de l’Université de Montréal 10.302019-01-22Ressources humainesRèglementpdf
- Ombudsman de l’Université de Montréal (fonction et statut) 10.312004-11-01Ressources humainesRèglementpdf
- Éthique et déontologie des membres du Conseil de l’Université 10.322008-03-31Éthique et déonthologieCodepdf
- Fonds de dotation (gestion et distribution) 10.332018-03-13Administration et financesPolitiquepdf
- Langue française (politique linguistique de l'Université de Montréal) 10.34Milieu de viePolitiquepdf
- Adaptation à la diversité culturelle 10.35Milieu de viePolitiquepdf
- Identification de l'Université de Montréal 10.362004-09-14Administration et financesRèglementpdf
- Récipiendaires de la médaille de l'Université 10.37Administration et financesGuidepdf
- Membres honoraires du Conseil de l'Université 10.382007-11-05Ressources humainespdf
- Conditions de travail des officiers facultaires de l'Université de Montréal 10.392019-04-09Ressources humainesPolitiquepdf
- Évaluation périodique des unités d'enseignement et de recherche de l'Université de Montréal 10.40Affaires pédagogiquesRecherche et innovationpdf
- Achats et placements responsables 10.41Administration et financesPrincipespdf
- Environnement (politique environnementale de l'Université de Montréal) 10.42Milieu de viePolitiquepdf
- Utilisation commerciale de la marque «Université de Montréal» 10.43Administration et financesPolitiquepdf
- Indemnisation des membres et employés du Comité de retraite de l'Université de Montréal 10.442009-12-08Ressources humainesRèglementpdf
- Gestion des risques 10.452015-01-20Administration et financesPolitiquepdf
- Officier émérite de l'Université de Montréal 10.462010-11-16Administration et financespdf
- Gestion de l'information 10.47Administration et financesPolitiquepdf
- Acquisition de biens, de services et de travaux de construction 10.482019-03-12Administration et financesPolitiquepdf
- Gestion des documents et des archives 10.49Administration et financesPolitiquepdf
- Développement durable 10.50Milieu de viePolitiquepdf
- Avis juridiques, recours judiciaires, pouvoirs du secrétaire général et autres questions d'ordre juridique 10.51Administration et financesPolitiquepdf
- Gestion des contrats d’approvisionnement, de services, de travaux de construction et en matière de technologies de l’information à l’Université de Montréal 10.52Administration et financesDirectivepdf
- Fonds de dotation (investissement responsable) 10.53Administration et financesPolitiquepdf
- Stockage de l’information institutionnelle en infonuagique 10.542017-07-06Administration et financesDirectivepdf
- Signalement des actes répréhensibles à l’égard de l’Université de Montréal 10.552017-07-06Milieu de vieSécuritéPolitiquepdf
- Signalement et traitement des actes répréhensibles à l’égard de l’Université de Montréal 10.55.1Milieu de vieSécuritéProcédurepdf
- Santé et sécurité en milieu de travail et d’études 10.56SécuritéPolitiquepdf
- Inconduites et violences à caractère sexuel 10.57Milieu de vieSécuritéPolitiquepdf
- Composition du Conseil de faculté 10.58Affaires pédagogiquesDirectivepdf
- Gestion des risques de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle 10.59Administration et financesPolitiquepdf
- Plaintes formulées auprès de l’Université de Montréal dans le cadre de l’attribution d’un contrat public (réception et traitement) 10.60Administration et financesProcédurepdf
- Utilisation des locaux et espaces 40.12015-09-28Administration et financesPolitiquepdf
- Stationnement et circulation 40.22012-11-07Administration et financesRèglementpdf
- Frais de voyage ou de déplacement 40.3Administration et financesRèglementpdf
- Normalisation de l'écriture de la date, de l'heure et des nombres 40.5Administration et financesDirectivepdf
- Tempêtes de neige et situations d'urgence 40.6SécuritéPolitiquepdf
- Boissons alcooliques (service et vente) 40.7Administration et financesRèglementpdf
- Affichage 40.9Administration et financesRèglementpdf
- Diffusion de documents d'information écrite à l’Université de Montréal (conditions et modalités) 40.10Administration et financesRèglementpdf
- Activités commerciales 40.11Administration et financesRèglementpdf
- Toponymie - Processus de désignation à l'Université de Montréal 40.132011-01-25Administration et financespdf
- Dénominations toponymiques à l'Université de Montréal 40.13.12015-01-20Administration et financespdf
- Logiciels de l'Université de Montréal (utilisation) 40.16Administration et financesAvispdf
- Tabagisme (lutte) 40.172017-11-07Milieu de viePolitiquepdf
- Acquisition, soutien, entretien, propriété et disposition des équipements informatiques et audiovisuels 40.182005-01-07Administration et financesDirectivepdf
- Bibliothèques 40.192017-08-29Administration et financesRèglementpdf
- Courrier électronique (utilisation) 40.20Administration et financesDirectivepdf
- Diffusion de contenus sur le réseau Internet 40.21Administration et financesDirectivepdf
- Baccalauréats par cumul (octroi et remise) 40.232016-09-29Affaires étudiantespdf
- Acquisition de la collection d’œuvres d’art 40.24Administration et financesPolitiquepdf
- Création et conservation des procès-verbaux et des dossiers-séances des organismes de l'Université 40.26Administration et financesDirectivepdf
- Prêt d'objets d'art dans les unités 40.27Administration et financesPolitiquepdf
- Sécurité de l'information 40.282015-09-28SécuritéPolitiquepdf
- Protection des renseignements personnels 40.29Éthique et déonthologiePolitiquepdf
- Permis dans le cadre d'événements avec consommation d'alcool à l'Université de Montréal 40.302015-09-28Administration et financesDirectivepdf
- Cannabis 40.312018-11-06Milieu de vieRèglementpdf
- Études de premier cycle (règlement pédagogique) 30.12018-04-24
https://secretariatgeneral.umontreal.ca/documents-officiels/reglements-et-politiques/reglement-des-etudes-de-premier-cycle/Affaires étudiantesRèglementpdf
- Études supérieures et postdoctorales (règlement pédagogique) 30.22019-06-04
https://secretariatgeneral.umontreal.ca/documents-officiels/reglements-et-politiques/reglement-pedagogique-de-la-faculte-des-etudes-superieures-et-postdoctorales/Affaires étudiantesRèglementpdf
- Plagiat ou fraude concernant les étudiants du premier cycle (règlement disciplinaire) 30.32014-09-15Affaires étudiantesRèglementpdf
- Services à la collectivité 30.4Milieu de viePolitiquepdf
- Admission des étudiants du premier cycle 30.52007-05-15Affaires étudiantesPolitiquepdf
- Mesures de rattrapage à la suite d'un échec au test de français 30.6Affaires étudiantesRèglementpdf
- Persévérance aux études dans les programmes longs de premier cycle à l'Université de Montréal 30.7Affaires étudiantesPolitiquepdf
- Systèmes de notation et table de concordance 30.8Affaires étudiantesGuidepdf
- Formation à l'utilisation de l'information 30.9Affaires pédagogiquesPolitiquepdf
- Consultations électroniques (étapes et message courriels) 30.112018-11-21Administration et financesGuidepdf
- Plagiat ou fraude concernant les étudiants des cycles supérieurs (règlement disciplinaire) 30.12Affaires étudiantesRèglementpdf
- Titres de professeur adjoint, professeur agrégé et professeur titulaire (comprenant les critères de promotion à l'agrégation et au titulariat) 50.12013-09-16Affaires pédagogiquesRèglementpdf
- Titres de professeur titulaire de clinique, professeur agrégé de clinique et professeur adjoint de clinique (comprenant les critères de promotion à l'agrégation et au titulariat) 50.22013-09-16Affaires pédagogiquesRèglementpdf
- Chargés d'enseignement, chargés d'enseignement de clinique, chargés de cours, professeurs associés, professeurs invités, conférenciers et personnel auxiliaire 50.32002-03-11Affaires pédagogiquesRèglementpdf
- Changement de titre de professeur assistant en celui de professeur adjoint 50.4Affaires pédagogiquesRèglementpdf
- Avis de non-renouvellement de nomination ou d'engagement 50.5Affaires pédagogiquesRèglementpdf
- Normes d'appui aux critères de promotion 50.6Affaires pédagogiquesRèglementpdf
- Chargés de clinique 50.7Affaires pédagogiquesRèglementpdf
- Nomination et promotion des professeurs à la Faculté des arts et des sciences et à la Faculté de médecine 50.8Affaires pédagogiquesRèglementpdf
- Évaluation de l'enseignement 50.9Affaires pédagogiquesPolitiquepdf
- Congés du personnel enseignant 50.10Affaires pédagogiquesRèglementpdf
- Nomination et promotion des professeurs et engagement des autres membres du personnel enseignant 50.11Affaires pédagogiquesRèglementpdf
- Renouvellement du mandat et de promotion des professeurs des départements rattachés au Comité exécutif 50.11.1Affaires pédagogiquesProcédurepdf
- Honorariat et éméritat 50.122003-11-03Affaires pédagogiquesRèglementpdf
- Statut du personnel de recherche 50.13Recherche et innovationRèglementpdf
- Accès du professeur à son dossier 50.14Affaires pédagogiquesRèglementpdf
- Statut de certains membres du personnel enseignant 50.152004-05-31Affaires pédagogiquesRèglementpdf
- Activités extérieures 50.16Affaires pédagogiquesRèglementpdf
- Statut de certains membres du personnel enseignant plein temps géographique 50.172000-12-04Affaires pédagogiquesRèglementpdf
- Statut de certains chercheurs et attachés de recherche 50.182004-05-31Recherche et innovationRèglementpdf
- Création d'une catégorie de personnel enseignant pour œuvrer dans le domaine de la formation pratique 50.19Affaires pédagogiquesRèglementpdf
- Détachement des professeurs 50.20Affaires pédagogiquesPolitiquepdf
- Évaluation de l'activité de recherche des professeurs pour fins d'évaluation statutaire 50.22Recherche et innovationGuidepdf
- Droits politiques des professeurs (interprétation des articles 29.01 et 31.01 des Statuts) 50.232019-04-17Affaires pédagogiquesDirectivepdf
- Évaluation de l'activité d'enseignement des professeurs pour fins d'évaluation statutaire 50.25Affaires pédagogiquesGuidepdf
- Développement des échanges et des relations internationales de l’Université de Montréal 50.26Affaires pédagogiquesPolitiquepdf
- Droits politiques des membres du personnel enseignant 50.272002-11-19Affaires pédagogiquespdf
- Intégration des chargées et chargés de cours de l'Université de Montréal 50.29Affaires pédagogiquesPolitiquepdf
- Règlement disciplinaire concernant les membres du personnel enseignant 50.302015-09-28Affaires pédagogiquesRèglementpdf
- Nomination du recteur et des doyens (directive d'interprétation des articles 25.01 et 28.01 des statuts) 50.31Ressources humainesDirectivepdf
- Droits de scolarité et autres frais exigibles des étudiants 20.1Affaires étudiantesRèglementpdf
- Perception des cotisations des associations étudiantes 20.2Affaires étudiantesRèglementpdf
- Représentativité des associations étudiantes 20.3Affaires étudiantesPolitiquepdf
- Frais d'admission et frais de changement de programme 20.52019-04-24Affaires étudiantesRèglementpdf
- Attribution et utilisation de bureaux d'associations étudiantes et de salons pour étudiants dans les pavillons de l'Université 20.6Affaires étudiantesRèglementpdf
- Sport-études à l'Université de Montréal 20.8Affaires étudiantesPolitiquepdf
- Droits des étudiantes et des étudiants de l'Université de Montréal 20.9Affaires étudiantesPolitiquepdf
- Maîtrise de la langue française dans les études 20.11Affaires étudiantesPolitiquepdf
- Reconnaissance de l'engagement étudiant 20.122015-12-08Affaires étudiantesPolitiquepdf
- Regroupements étudiants 20.13Affaires étudiantesPolitiquepdf
- Statut des stagiaires postdoctoraux 20.142015-05-26Affaires étudiantesPolitiquepdf
- Fonds d'amélioration de la vie étudiante 20.152015-12-08Affaires étudiantesPolitiquepdf
- Frais relatifs à l'amélioration des services technologiques, informatiques et des collections des bibliothèques 20.162015-12-08Affaires étudiantesPolitiquepdf
- Règlement disciplinaire concernant les étudiants 20.182015-09-28Affaires étudiantesRèglementpdf
- Recherche avec des êtres humains 60.12014-06-09Recherche et innovationPolitiquepdf
- Brevets d'invention : principes, règlements et procédure 60.2Recherche et innovationPolitiquepdf
- Utilisation d'animaux en recherche et en enseignement 60.32012-02-27Recherche et innovationPolitiquepdf
- Droit de publication : énoncé de principes 60.4Recherche et innovationPolitiquepdf
- Utilisation des revenus provenant des fonds de recherche 60.5Recherche et innovationPrincipespdf
- Diffusion des résultats de la recherche 60.6Recherche et innovationPolitiquepdf
- Développement de la recherche à l'Université 60.7Recherche et innovationPolitiquepdf
- Création, évaluation et abolition de centres de recherche à l'Université de Montréal (principes et procédures) 60.102001-05-28Recherche et innovationPrincipespdf
- Examen des allégations d'inconduite scientifique visant les professeurs et chercheurs de l'Université ayant obtenu une subvention ou un contrat de recherche d'organismes relevant du gouvernement fédéral des États-Unis 60.11.1Recherche et innovationProcédurepdf
- Probité intellectuelle en recherche 60.112016-03-29Recherche et innovationPolitiquepdf
- Frais indirects en recherche de l'Université de Montréal 60.12Recherche et innovationPolitiquepdf
- Propriété intellectuelle 60.13Recherche et innovationPolitiquepdf
- Groupes de recherche (création) 60.14Recherche et innovationGuidepdf