Règlements, directives, politiques et procédures
Les règlements, directives, politiques et procédures régissent le fonctionnement global de l'Université. Ils sont organisés en trois grandes sections. Une table analytique vous indiquera la répartition des sections selon le règlement, la directive, la politique ou la procédure recherchés.
Administration
- Règlement du régime de retraite de l'Université de Montréal 10.1
- Règlement du programme surcomplémentaire de retraite (PSR) de l'Université de Montréal 10.1.1
- Procédure de nomination du directeur d'un département rattaché au Comité exécutif 10.3
- Règlement sur les autorisations de conclure et signer au nom de l'Université de Montréal des documents de la nature d'un contrat 10.6
- Politique de sécurité : Éléments d'une politique générale de sécurité 10.9
- Politique concernant la responsabilité professionnelle 10.10
- Directive concernant l'accès aux documents de l'Université de Montréal 10.13
- Politique contre le harcèlement 10.16
- Consultations en vue de la nomination du recteur, des doyens et des directeurs de départements : modalités de divulgation des résultats du scrutin indicatif 10.18
- Guide en vue de la nomination d'un directeur ou d'une directrice de département 10.19
- Guide relatif au choix des docteurs honoris causa de l'Université de Montréal 10.20
- Politique sur le SIDA 10.22
- Règlement sur les conflits d'intérêts 10.23
- Politique d'accès à l'égalité en emploi et en éducation pour les femmes 10.24
- Politique-cadre sur l'intégration des étudiants en situation de handicap à l'Université de Montréal 10.25
- Règlement sur l'indemnisation des administrateurs et des officiers 10.27
- Procédure de nomination et de renouvellement des directeurs relevant d'un vice-recteur 10.28
- Procédure de nomination et de renouvellement des directeurs relevant d'un directeur 10.29
- Règlement relatif aux conditions de travail des officiers de l’Université de Montréal 10.30
- Règlement relatif à la fonction et au statut de l'ombudsman à l’Université de Montréal 10.31
- Code d'éthique et de déontologie des membres du Conseil de l’Université 10.32
- Politique de gestion et de distribution du fonds de dotation 10.33
- Politique linguistique de l’Université de Montréal 10.34
- Politique sur l'adaptation à la diversité culturelle 10.35
- Règlement sur l'identification de l'Université de Montréal 10.36
- Guide relatif aux choix des récipiendaires de la médaille de l'Université 10.37
- Membres honoraires du Conseil de l'Université 10.38
- Politique relative aux conditions de travail des officiers facultaires de l'Université de Montréal 10.39
- Évaluation périodique des unités d'enseignement et de recherche de l'Université de Montréal 10.40
- Déclaration de principes aux fins des achats et des placements responsables 10.41
- Énoncé de politique environnementale de l'Université de Montréal 10.42
- Politique sur l'utilisation commerciale de la marque «Université de Montréal» 10.43
- Règlement sur l'indemnisation des membres et employés du Comité de retraite de l'Université de Montréal 10.44
- Politique de gestion des risques 10.45
- Officier émérite de l'Université de Montréal 10.46
- Politique de gestion de l'information 10.47
- Politique d'acquisition de biens, de services et de travaux de construction de l'Université de Montréal 10.48
- Politique sur la gestion de documents et des archives 10.49
- Politique de développement durable 10.50
- Politique sur les avis juridiques, les recours judiciaires, certains pouvoirs du secrétaire général et autres questions d'ordre juridique 10.51
- Directives relatives à la gestion des contrats d’approvisionnement, de services, de travaux de construction et en matière de technologies de l’information à l’Université de Montréal 10.52
- Politique en matière d'investissement responsable du fonds de dotation 10.53
- Directive concernant le stockage de l’information institutionnelle en infonuagique 10.54
- Politique de signalement des actes répréhensibles à l’égard de l’Université de Montréal 10.55
- Politique de santé et sécurité en milieu de travail et d’études 10.56
- Politique relative à l'utilisation des locaux et espaces 40.1
- Règlement concernant le stationnement et la circulation 40.2
- Règlement concernant les frais de voyage ou de déplacement 40.3
- Directive concernant la normalisation de l'écriture de la date, de l'heure et des nombres 40.5
- Politique de l'Université lors de tempêtes de neige et de situations d'urgence 40.6
- Règlement concernant le service et la vente de boissons alcooliques 40.7
- Règlement d'affichage 40.9
- Règlement fixant les conditions et les modalités de diffusion de documents d'information écrite à l’Université de Montréal 40.10
- Règlement relatif aux activités commerciales 40.11
- Toponymie - Processus de désignation à l'Université 40.13
- Dénominations toponymiques à l'Université 40.13.1
- Guide de féminisation : titres et fonctions à l'Université de Montréal 40.15
- Avis aux usagers de logiciels à l'Université de Montréal 40.16
- Politique concernant la lutte contre le tabagisme 40.17
- Directive concernant l'acquisition, le soutien, l'entretien, la propriété et la disposition des équipements informatiques et audiovisuels 40.18
- Règlement sur les bibliothèques 40.19
- Directive relative à l’utilisation du courrier électronique 40.20
- Directive relative à la diffusion de contenus sur le réseau Internet 40.21
- Règles relatives à l'octroi et la remise des baccalauréats par cumul 40.23
- Politique d’acquisition de la collection d’œuvres d’art 40.24
- Directive relative à la création et à la conservation des procès-verbaux et des dossiers-séances des organismes de l'Université 40.26
- Politique interne de prêt d'objets d'art dans les unités 40.27
- Politique de sécurité de l'information 40.28
- Politique sur la protection des renseignements personnels 40.29
- Directives relatives aux divers permis dans le cadre d'événements avec consommation d'alcool à l'Université de Montréal 40.30
Enseignement
- Règlement des études de premier cycle 30.1
- Règlement pédagogique de la Faculté des études supérieures et postdoctorales 30.2
- Règlement disciplinaire sur le plagiat ou la fraude concernant les étudiants du premier cycle 30.3
- Politique de l'Université de Montréal sur les services à la collectivité 30.4
- Politique relative à l'admission des étudiants du premier cycle 30.5
- Règlement relatif aux mesures de rattrapage à la suite d'un échec au test de français 30.6
- Politique intégrée sur la persévérance aux études dans les programmes longs de premier cycle à l'Université de Montréal 30.7
- Systèmes de notation et table de concordance 30.8
- Politique de formation à l'utilisation de l'information 30.9
- Guide concernant les consultations électronique (Étapes et messages courriels) 30.11
- Règlement disciplinaire sur le plagiat ou la fraude concernant les étudiants des cycles supérieurs 30.12
- Règlement concernant les titres de professeur adjoint, professeur agrégé et professeur titulaire (comprenant les critères de promotion à l'agrégation et au titulariat) 50.1
- Règlement concernant les titres de professeur titulaire de clinique, professeur agrégé de clinique et professeur adjoint de clinique (comprenant les critères de promotion à l'agrégation et au titulariat) 50.2
- Règlement concernant les chargés d'enseignement, les chargés d'enseignement de clinique, les chargés de cours, les professeurs associés, les professeurs invités, les conférenciers et le personnel auxiliaire 50.3
- Règlement concernant le changement de titre de professeur assistant en celui de professeur adjoint 50.4
- Règlement concernant les avis de non-renouvellement de nomination ou d'engagement 50.5
- Règlement concernant les norme d'appui aux critères de promotion 50.6
- Règlement concernant les chargés de clinique 50.7
- Règlement concernant la nomination et la promotion des professeurs à la Faculté des arts et des sciences et à la Faculté de médecine 50.8
- Politique relative à l'évaluation de l'enseignement 50.9
- Règlement concernant les congés 50.10
- Règlement de nomination et de promotion des professeurs et d'engagement des autres membres du personnel enseignant 50.11
- Procédure de renouvellement du mandat et de promotion des professeurs des départements rattachés au Comité exécutif 50.11.1
- Règlement sur l'honorariat et sur l'éméritat 50.12
- Règlement sur le statut du personnel de recherche 50.13
- Règlement concernant l'accès du professeur à son dossier 50.14
- Règlement relatif au statut de certains membres du personnel enseignant 50.15
- Politique relative aux activités extérieures 50.16
- Règlement relatif au statut de certains membres du personnel enseignant plein temps géographique 50.17
- Règlement relatif au statut de certains chercheurs et attachés de recherche 50.18
- Règlement relatif à la création d'une catégorie de personnel enseignant pour œuvrer dans le domaine de la formation pratique 50.19
- Politique sur le détachement des professeurs 50.20
- Guide pour l'évaluation de l'activité de recherche des professeurs pour fins d'évaluation statutaire 50.22
- Directives d'interprétation des articles 29.01 et 31.01 des Statuts concernant les droits politiques des professeurs 50.23
- Guide pour l'évaluation de l'activité d'enseignement des professeurs pour fins d'évaluation statutaire 50.25
- Politique sur le développement des échanges et des relations internationales de l’Université de Montréal 50.26
- Document d’information sur les droits politiques des membres du personnel enseignant 50.27
- Politique sur l'intégration des chargées et des chargés de cours de l'Université de Montréal 50.29
- Règlement disciplinaire concernant les membres du personnel enseignant 50.30
- Règlement relatif aux droits de scolarité et autres frais exigibles des étudiants 20.1
- Règlement concernant la perception des cotisations des associations étudiantes 20.2
- Politique sur la représentativité des associations étudiantes 20.3
- Règlement relatif aux frais d'admission et aux frais de changement de programme 20.5
- Règlement sur l'attribution et l'utilisation de bureaux d'associations étudiantes et de salons pour étudiants dans les pavillons de l'Université 20.6
- Politique de sport-études à l'Université de Montréal 20.8
- Politique sur les droits des étudiantes et des étudiants de l'Université de Montréal 20.9
- Politique de la maîtrise de la langue française dans les études 20.11
- Politique de reconnaissance de l'engagement étudiant 20.12
- Politique sur les regroupements étudiants 20.13
- Politique sur le statut des stagiaires postdoctoraux 20.14
- Politique concernant le Fonds d'amélioration de la vie étudiante 20.15
- Politique concernant les frais relatifs à l'amélioration des services technologiques et informatiques, et des collections des bibliothèques 20.16
- Règlement disciplinaire concernant les étudiants 20.18
Recherche
- Politique sur la recherche avec des êtres humains 60.1
- Politique de l'Université de Montréal sur les brevets d'invention : Principes, Règlements et procédure 60.2
- Politique institutionnelle sur l'utilisation d'animaux en recherche et en enseignement 60.3
- Politique de l'Université de Montréal sur le droit de publication : Énoncé de principes 60.4
- Principes concernant l'utilisation des revenus provenant des fonds de recherche 60.5
- Politique de diffusion des résultats de la recherche 60.6
- Éléments d'une politique de développement de la recherche à l'Université 60.7
- Politique de l'Université de Montréal sur les services à la collectivité (voir article 30.4) 60.9
- Principes et procédures relatifs à la création, l'évaluation et l'abolition de centres de recherche à l'Université de Montréal 60.10
- Politique de l'Université de Montréal sur la probité intellectuelle en recherche 60.11
- Procédures d'examen des allégations d'inconduite scientifique visant les professeurs et chercheurs de l'Université ayant obtenu une subvention ou un contrat de recherche d'organismes relevant du gouvernement fédéral des États-Unis 60.11.1
- Politique des frais indirects en recherche de l'Université de Montréal 60.12
- Politique de l'Université de Montréal sur la propriété intellectuelle 60.13
- Création de groupes de recherche (guide) 60.14