- Régime de retraite de l'Université de Montréal 10.12021-01-01
Ressources humainesRèglement
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- Programme surcomplémentaire de retraite de l'Université de Montréal 10.1.12006-07-05
Ressources humainesRèglement
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- Règlement de régie interne du Conseil de l'Université 10.32015-06-08
Administration et financesRèglement
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- Autorisations de conclure et de signer des contrats au nom de l’Université de Montréal 10.62020-06-16
Administration et financesRèglement
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- Archivage des contrats 10.6.12022-06-28
Administration et financesDirective
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- Éléments d'une politique générale de sécurité 10.92005-05-23
SécuritéPolitique
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- Responsabilité professionnelle 10.10
Éthique et déontologieRèglement
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- Accès aux documents de l'Université de Montréal 10.132009-03-31
Administration et financesDirective
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- Milieu de travail, d'études et de vie empreint de respect et exempt de toute forme d'incivilité, de harcèlement, de discrimination et de racisme 10.16
Milieu de vieSécuritéPolitique
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- Docteurs honoris causa de l'Université de Montréal 10.202011-05-31
Administration et financesGuide
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- Conflits d'intérêts 10.232009-11-24
Éthique et déontologieRèglement
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- Accès à l'égalité en emploi et en éducation pour les femmes 10.24
Milieu de viePolitique
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- Intégration des étudiants en situation de handicap à l'Université de Montréal 10.252016-11-08
Affaires étudiantesPolitique
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- Indemnisation des administrateurs et des officiers 10.272009-12-14
Administration et financesRèglement
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- Nomination et renouvellement des directeurs relevant d'un vice-recteur 10.282013-10-15
Ressources humainesProcédure
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- Nomination et renouvellement des directeurs relevant d'un directeur 10.29
Ressources humainesProcédure
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- Conditions de travail des officiers de l’Université de Montréal 10.302019-01-22
Ressources humainesRèglement
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- Ombudsman de l’Université de Montréal (fonction et statut) 10.312022-06-06
Ressources humainesRèglement
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- Éthique et déontologie des membres du Conseil de l’Université 10.322008-03-31
Éthique et déontologieCode
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- Fonds de dotation (gestion et distribution) 10.332021-01-19
Administration et financesPolitique
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- Langue française (politique linguistique de l'Université de Montréal) 10.342023-04-18
Milieu de viePolitique
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- Application de la Politique linguistique 10.34.12023-04-18
Milieu de vieDirective
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- Interprétation et application des principes régissant l'usage de langues autres que le français pour les différents modes d'évaluation 10.34.22023-04-18
Milieu de vieDirective
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- Adaptation à la diversité culturelle 10.35
Milieu de viePolitique
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- Identification de l'Université de Montréal 10.362004-09-14
Administration et financesRèglement
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- Récipiendaires de la médaille de l'Université 10.37
Administration et financesGuide
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- Membres honoraires du Conseil de l'Université 10.382007-11-05
Ressources humaines
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- Conditions de travail des officiers facultaires de l'Université de Montréal 10.392019-04-09
Ressources humainesPolitique
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- Évaluation périodique des unités d'enseignement et de recherche de l'Université de Montréal 10.40
Affaires pédagogiquesRecherche et innovation
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- Achats et placements responsables 10.41
Administration et financesPrincipes
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- Environnement (politique environnementale de l'Université de Montréal) 10.42
Milieu de viePolitique
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- Utilisation commerciale de la marque «Université de Montréal» 10.43
Administration et financesPolitique
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- Indemnisation des membres et employés du Comité de retraite de l'Université de Montréal 10.442009-12-08
Ressources humainesRèglement
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- Gestion des risques 10.452022-11-22
Administration et financesPolitique
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- Officier émérite de l'Université de Montréal 10.462010-11-16
Administration et finances
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- Gestion de l'information 10.472022-06-28
Administration et financesPolitique
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- Acquisition de biens, de services et de travaux de construction 10.482019-03-12
Administration et financesPolitique
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- Gestion des documents et des archives 10.492022-06-28
Administration et financesPolitique
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- Développement durable 10.50
Milieu de viePolitique
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- Avis juridiques, recours judiciaires, pouvoirs du secrétaire général et autres questions d'ordre juridique 10.51
Administration et financesPolitique
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- Gestion des contrats d’approvisionnement, de services, de travaux de construction et en matière de technologies de l’information à l’Université de Montréal 10.52
Administration et financesDirective
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- Fonds de dotation (investissement responsable) 10.532022-10-04
Administration et financesPolitique
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- Utilisation de l'infonuagique 10.542022-10-18
Administration et financesDirective
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- Signalement des actes répréhensibles à l’égard de l’Université de Montréal 10.552017-07-06
Milieu de vieSécuritéPolitique
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- Signalement et traitement des actes répréhensibles à l’égard de l’Université de Montréal 10.55.12020-04-14
Milieu de vieSécuritéProcédure
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- Santé et sécurité en milieu de travail et d’études 10.56
SécuritéPolitique
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- Inconduites et violences à caractère sexuel 10.572022-08-29
Milieu de vieSécuritéPolitique
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- Composition du Conseil de faculté 10.58
Affaires pédagogiquesDirective
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- Plaintes formulées auprès de l’Université de Montréal dans le cadre de l’attribution d’un contrat public (réception et traitement) 10.60
Administration et financesProcédure
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- Devoir de neutralité et de réserve dans le cadre des affaires politiques à l'égard des officiers 10.612020-02-25
Administration et financesPolitique
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- Traitement des demandes d'accommodement 10.622020-06-22
Administration et financesDirective
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- Énoncé de principes relatif aux demandes de changement de désignation toponymique 10.632021-06-07
Administration et financesPrincipes
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- Demande de changement de désignation toponymique 10.63.12021-06-10
Administration et financesProcédure
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- Gestion de crise 10.642021-09-07
Administration et financesDirective
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- Directive relative à la continuité des affaires 10.652022-08-23
Administration et financesDirective
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- Libertés universitaires 10.66
Milieu de viePolitique
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- Code de conduite des fournisseurs 10.672023-03-14
Administration et financesCode
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- Règlement de régie interne facultaire 10.682023-05-29
Administration et financesRèglement
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- Utilisation des locaux et espaces 40.12015-09-28
Administration et financesPolitique
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- Stationnement et circulation 40.22012-11-07
Administration et financesRèglement
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- Frais de voyage ou de déplacement 40.3
Administration et financesRèglement
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- Normalisation de l'écriture de la date, de l'heure et des nombres 40.5
Administration et financesDirective
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- Tempêtes de neige et situations d'urgence 40.6
SécuritéPolitique
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- Boissons alcooliques (service et vente) 40.7
Administration et financesRèglement
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- Affichage 40.9
Administration et financesRèglement
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- Diffusion de documents d'information écrite à l’Université de Montréal (conditions et modalités) 40.10
Administration et financesRèglement
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- Activités commerciales 40.11
Administration et financesRèglement
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- Toponymie - Processus de désignation à l'Université de Montréal 40.132014-10-27
Administration et finances
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- Dénominations toponymiques à l'Université de Montréal 40.13.12022-08-30
Administration et finances
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- Logiciels de l'Université de Montréal (utilisation) 40.16
Administration et financesAvis
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- Tabagisme (lutte) 40.172017-11-07
Milieu de viePolitique
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- Acquisition, soutien, entretien, propriété et disposition des équipements informatiques et audiovisuels 40.182005-01-07
Administration et financesDirective
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- Bibliothèques 40.192023-09-02
Administration et financesRèglement
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- Courrier électronique (utilisation) 40.20
Administration et financesDirective
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- Baccalauréats par cumul (octroi et remise) 40.232020-02-13
Affaires étudiantes
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- Gestion de la collection d’œuvres d’art de l'Université de Montréal pour le Centre d'exposition 40.242022-02-01
Administration et financesPolitique
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- Création et conservation des procès-verbaux et des dossiers-séances des organismes de l'Université 40.26
Administration et financesDirective
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- Sécurité de l'information 40.282020-11-03
SécuritéPolitique
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- Protection des renseignements personnels 40.292022-09-26
Éthique et déontologiePolitique
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- Permis dans le cadre d'événements avec consommation d'alcool à l'Université de Montréal 40.302015-09-28
Administration et financesDirective
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- Cannabis 40.312018-11-06
Milieu de vieRèglement
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- Politique éducative et d'actions culturelles 40.322022-04-19
Administration et financesPolitique
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- Dénomination philanthropique des actifs 40.332023-04-11
Administration et financesDirective
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- Conformité des traitements des renseignements personnels 40.342023-09-20
Éthique et déontologieDirective
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- Communication des renseignements personnels 40.352023-09-20
Éthique et déontologieDirective
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- Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée 40.362023-09-20
Éthique et déontologieDirective
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- Études de premier cycle (règlement pédagogique) 30.12023-06-06
https://secretariatgeneral.umontreal.ca/documents-officiels/reglements-et-politiques/reglement-des-etudes-de-premier-cycle/
Affaires étudiantesRèglement
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- Études supérieures et postdoctorales (règlement pédagogique) 30.22023-06-06
https://secretariatgeneral.umontreal.ca/documents-officiels/reglements-et-politiques/Reglement-pedagogique-des-etudes-superieures-et-postdoctorales/
Affaires étudiantesRèglement
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- Plagiat ou fraude concernant les étudiants du premier cycle (règlement disciplinaire) 30.32023-02-14
Affaires étudiantesRèglement
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- Services à la collectivité 30.4
Milieu de viePolitique
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- Admission des étudiants du premier cycle 30.52007-05-15
Affaires étudiantesPolitique
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- Mesures de rattrapage à la suite d'un échec au test de français 30.6
Affaires étudiantesRèglement
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- Persévérance aux études dans les programmes longs de premier cycle à l'Université de Montréal 30.7
Affaires étudiantesPolitique
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- Systèmes de notation et table de concordance 30.8
Affaires étudiantesGuide
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- Formation à l'utilisation de l'information 30.9
Affaires pédagogiquesPolitique
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- Consultations électroniques (étapes et message courriels) 30.112023-05-05
Administration et financesGuide
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- Plagiat ou fraude concernant les étudiants des cycles supérieurs (règlement disciplinaire) 30.122023-02-14
Affaires étudiantesRèglement
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- Reconnaissance des acquis expérientiels 30.132019-11-19
Affaires étudiantesAffaires pédagogiques
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- Reconnaissance des acquis expérientiels : Processus, rôle et responsabilités 30.13.12020-11-11
Affaires étudiantesAffaires pédagogiques
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- Titres de professeur adjoint, professeur agrégé et professeur titulaire (comprenant les critères de promotion à l'agrégation et au titulariat) 50.12013-09-16
Affaires pédagogiquesRèglement
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- Titres de professeur titulaire de clinique, professeur agrégé de clinique et professeur adjoint de clinique (comprenant les critères de promotion à l'agrégation et au titulariat) 50.22013-09-16
Affaires pédagogiquesRèglement
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- Chargés d'enseignement, chargés d'enseignement de clinique, chargés de cours, professeurs associés, professeurs invités, conférenciers et personnel auxiliaire 50.32002-03-11
Affaires pédagogiquesRèglement
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- Changement de titre de professeur assistant en celui de professeur adjoint 50.4
Affaires pédagogiquesRèglement
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- Avis de non-renouvellement de nomination ou d'engagement 50.5
Affaires pédagogiquesRèglement
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- Normes d'appui aux critères de promotion 50.6
Affaires pédagogiquesRèglement
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- Chargés de clinique 50.7
Affaires pédagogiquesRèglement
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- Nomination et promotion des professeurs à la Faculté des arts et des sciences et à la Faculté de médecine 50.82021-05-07
Affaires pédagogiquesRèglement
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- Évaluation de l'enseignement 50.9
Affaires pédagogiquesPolitique
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- Congés du personnel enseignant 50.10
Affaires pédagogiquesRèglement
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- Nomination et promotion des professeurs et engagement des autres membres du personnel enseignant 50.11
Affaires pédagogiquesRèglement
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- Renouvellement du mandat et de promotion des professeurs des départements rattachés au Comité exécutif 50.11.1
Affaires pédagogiquesProcédure
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- Honorariat et éméritat 50.122003-11-03
Affaires pédagogiquesRèglement
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- Statut du personnel de recherche 50.13
Recherche et innovationRèglement
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- Accès du professeur à son dossier 50.14
Affaires pédagogiquesRèglement
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- Statut de certains membres du personnel enseignant 50.152021-05-07
Affaires pédagogiquesRèglement
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- Activités extérieures 50.16
Affaires pédagogiquesRèglement
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- Statut de certains membres du personnel enseignant plein temps géographique 50.172000-12-04
Affaires pédagogiquesRèglement
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- Statut de certains chercheurs et attachés de recherche 50.182021-06-07
Recherche et innovationRèglement
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- Création d'une catégorie de personnel enseignant pour œuvrer dans le domaine de la formation pratique 50.19
Affaires pédagogiquesRèglement
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- Détachement des professeurs 50.20
Affaires pédagogiquesPolitique
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- Évaluation de l'activité de recherche des professeurs pour fins d'évaluation statutaire 50.22
Recherche et innovationGuide
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- Droits politiques des professeurs (interprétation des articles 29.01 et 31.01 des Statuts) 50.232019-04-17
Affaires pédagogiquesDirective
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- Évaluation de l'activité d'enseignement des professeurs pour fins d'évaluation statutaire 50.25
Affaires pédagogiquesGuide
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- Intégration des chargées et chargés de cours de l'Université de Montréal 50.29
Affaires pédagogiquesPolitique
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- Règlement disciplinaire concernant les membres du personnel enseignant 50.302020-06-08
Affaires pédagogiquesRèglement
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- Nomination du recteur et des doyens (directive d'interprétation des articles 25.01 et 28.01 des statuts) 50.31
Ressources humainesDirective
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- Droits de scolarité et autres frais exigibles des étudiants 20.12023-06-15
Affaires étudiantesRèglement
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- Perception des cotisations des associations étudiantes 20.2
Affaires étudiantesRèglement
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- Représentativité des associations étudiantes 20.32021-06-07
Affaires étudiantesPolitique
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- Frais d'admission et frais de changement de programme 20.52023-05-04
Affaires étudiantesRèglement
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- Attribution et utilisation de bureaux d'associations étudiantes et de salons pour étudiants dans les pavillons de l'Université 20.6
Affaires étudiantesRèglement
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- Sport-études à l'Université de Montréal 20.8
Affaires étudiantesPolitique
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- Droits des étudiantes et des étudiants de l'Université de Montréal 20.92021-06-07
Affaires étudiantesPolitique
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- Maîtrise de la langue française dans les études 20.11
Affaires étudiantesPolitique
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- Reconnaissance de l'engagement étudiant 20.122015-12-08
Affaires étudiantesPolitique
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- Regroupements étudiants 20.132023-02-14
Affaires étudiantesPolitique
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- Statut des stagiaires postdoctoraux 20.142021-06-07
Affaires étudiantesPolitique
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- Fonds d'amélioration de la vie étudiante 20.152015-12-08
Affaires étudiantesPolitique
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- Frais relatifs à l'amélioration des services technologiques, informatiques et des collections des bibliothèques 20.162015-12-08
Affaires étudiantesPolitique
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- Règlement disciplinaire concernant les étudiants 20.182022-04-05
Affaires étudiantesRèglement
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- Quérulence dans le contexte d'une plainte ou de l'exercice d'un droit d'un étudiant 20.192021-04-26
Affaires étudiantesRèglementEnseignement
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- Attestations et lettres de confirmation 20.202022-10-17
Affaires étudiantesDirective
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- Séjours à l'international et en régions éloignées du Canada 50.322022-09-27
Affaires pédagogiquesRessources humainesDirective
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- Internationalisation des activités universitaires 50.262021-06-07
Affaires pédagogiquesPolitique
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- Recherche avec des êtres humains 60.12020-06-08
Recherche et innovationPolitique
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- Brevets d'invention : principes, règlements et procédure 60.2
Recherche et innovationPolitique
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- Utilisation d'animaux en recherche et en enseignement 60.32012-02-27
Recherche et innovationPolitique
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- Droit de publication : énoncé de principes 60.4
Recherche et innovationPolitique
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- Utilisation des revenus provenant des fonds de recherche 60.5
Recherche et innovationPrincipes
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- Diffusion des résultats de la recherche 60.6
Recherche et innovationPolitique
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- Développement de la recherche à l'Université 60.7
Recherche et innovationPolitique
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- Création, évaluation et abolition de centres de recherche à l'Université de Montréal (principes et procédures) 60.102022-06-16
Recherche et innovationPrincipes
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- Traitement des allégations de manquement à l'éthique en recherche 60.112021-06-07
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- Frais indirects en recherche de l'Université de Montréal 60.122015-03-30
Recherche et innovationPolitique
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- Propriété intellectuelle 60.13
Recherche et innovationPolitique
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- Groupes de recherche (création) 60.14
Recherche et innovationGuide
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- Libre accès aux publications savantes 60.152019-12-02
Recherche et innovationPolitique
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- Conduite responsable en recherche 60.162021-05-11
Recherche et innovationPolitique
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