Conseil créé par le Comité exécutif lors de sa 897^e séance, tenue le 16 janvier 2001. Lors de la 0681e séance du Conseil de l'Université, le Comité change de nom pour le Conseil des Services à la vie étudiante.

(Dél. E-897-8; E-0171-5.7)

En conformité avec le mandat qui lui est accordé par le Comité exécutif, le Conseil des Services aux étudiants a le mandat de promouvoir le développement des services aux étudiants en conformité avec les besoins exprimés par l'ensemble de la communauté étudiante, et ce, en tenant compte des ressources disponibles, et plus particulièrement de :

a) voir à l'élaboration des grandes orientations des services;

b) favoriser le développement des Services aux étudiants et de s'assurer du fonctionnement efficace de chacun des services conformément aux besoins identifiés et en fonction des ressources disponibles;

c) proposer des investissements à moyen et à long terme à l'intérieur des règles constitutionnelles;

d) voir à la formation de comités consultatifs pertinents et prendre avis auprès d'eux;

e) voir à la répartition de la partie compressible du budget de fonctionnement à l'intérieur des enveloppes accordées par le Comité exécutif et voir au suivi de son exécution;

f) effectuer une évaluation périodique de l'offre de services.

(Dél. E-897-8)