Règlements, directives, politiques et procédures
Trier par
Accès à l'égalité en emploi et en éducation pour les femmes
10.24 Politique
Milieu de vie
Accès aux documents de l'Université de Montréal
10.13 Directive |
Dernière mise à jour :
2009-03-31
Administration et finances
Accès du professeur à son dossier
50.14 Règlement
Affaires pédagogiques
Accessibilité aux installations de l'Université de Montréal en cas de situation d'exception
40.6 Directive |
Dernière mise à jour :
2023-11-14
Sécurité
Achats et placements responsables
10.41 Principes
Administration et finances
Acquisition de biens, de services et de travaux de construction
10.48 Politique |
Dernière mise à jour :
2019-03-12
Administration et finances
Acquisition, soutien, entretien, propriété et disposition des équipements informatiques et audiovisuels
40.18 Directive |
Dernière mise à jour :
2005-01-07
Administration et finances
Activités commerciales
40.11 Règlement
Administration et finances
Activités extérieures
50.16 Règlement
Affaires pédagogiques
Adaptation à la diversité culturelle
10.35 Politique
Milieu de vie
Admission des étudiants du premier cycle
30.5 Politique |
Dernière mise à jour :
2007-05-15
Affaires étudiantes
Adoption des projets de création et de modification de programmes et de règlements de HEC Montréal et de Polytechnique Montréal
40.38 Procédure |
Dernière mise à jour :
2024-06-20
Affaires pédagogiques
Application de la Politique linguistique
10.34.1 Directive |
Dernière mise à jour :
2023-04-18
Milieu de vie
Archivage des contrats
10.6.1 Directive |
Dernière mise à jour :
2022-06-28
Administration et finances
Attestations et lettres de confirmation
20.20 Directive |
Dernière mise à jour :
2022-10-17
Affaires étudiantes
Attribution et utilisation de bureaux d'associations étudiantes et de salons pour étudiants dans les pavillons de l'Université
20.6 Règlement
Affaires étudiantes
Autorisations de conclure et de signer des contrats au nom de l’Université de Montréal
10.6 Règlement |
Dernière mise à jour :
2024-03-01
Administration et finances
Avis de non-renouvellement de nomination ou d'engagement
50.5 Règlement
Affaires pédagogiques
Avis juridiques, recours judiciaires, pouvoirs du secrétaire général et autres questions d'ordre juridique
10.51 Politique
Administration et finances
Baccalauréats par cumul (octroi et remise)
40.23 Règlement |
Dernière mise à jour :
2020-02-13
Affaires étudiantes
Bibliothèques
40.19 Règlement |
Dernière mise à jour :
2024-11-05
Administration et finances
Boissons alcooliques (service et vente)
40.7 Règlement
Administration et finances
Brevets d'invention : principes, règlements et procédure
60.2 Politique
Recherche et innovation
Changement de titre de professeur assistant en celui de professeur adjoint
50.4 Règlement
Affaires pédagogiques
Chargés d'enseignement, chargés d'enseignement de clinique, chargés de cours, professeurs associés, professeurs invités, conférenciers et personnel auxiliaire
50.3 Règlement |
Dernière mise à jour :
2002-03-11
Affaires pédagogiques
Chargés de clinique
50.7 Règlement
Affaires pédagogiques
Chiens d'assistance pour pallier un handicap
10.71 Directive |
Dernière mise à jour :
2025-02-28
Milieu de vieAdministration
Code de conduite des fournisseurs
10.67 Code |
Dernière mise à jour :
2023-03-14
Administration et finances
Communication des renseignements personnels
40.35 Directive |
Dernière mise à jour :
2023-09-20
Éthique et déontologie
Composition du Conseil de faculté
10.58 Directive
Affaires pédagogiques
Conditions de travail des officiers de l’Université de Montréal
10.30 Règlement |
Dernière mise à jour :
2019-01-22
Ressources humaines
Conditions de travail des officiers facultaires de l'Université de Montréal
10.39 Politique |
Dernière mise à jour :
2019-04-09
Ressources humaines
Conduite responsable en recherche
60.16 Politique |
Dernière mise à jour :
2021-05-11
Recherche et innovation
Conflits d'intérêts
10.23 Règlement |
Dernière mise à jour :
2009-11-24
Éthique et déontologie
Conformité des traitements des renseignements personnels
40.34 Directive |
Dernière mise à jour :
2023-09-20
Éthique et déontologie
Congés du personnel enseignant
50.10 Règlement
Affaires pédagogiques
Consultations électroniques (étapes et message courriels)
30.11 Guide |
Dernière mise à jour :
2023-05-05
Administration et finances
Création d'une catégorie de personnel enseignant pour œuvrer dans le domaine de la formation pratique
50.19 Règlement
Affaires pédagogiques
Création et conservation des procès-verbaux et des dossiers-séances des organismes de l'Université
40.26 Directive
Administration et finances
Création, évaluation et abolition de centres de recherche à l'Université de Montréal (principes et procédures)
60.10 Principes |
Dernière mise à jour :
2022-06-16
Recherche et innovation
Demande de changement de désignation toponymique
10.63.1 Procédure |
Dernière mise à jour :
2021-06-10
Administration et finances
Dénomination philanthropique des actifs
40.33 Directive |
Dernière mise à jour :
2023-04-11
Administration et finances
Dénominations toponymiques à l'Université de Montréal
40.13.1
Dernière mise à jour :
2024-11-19
Administration et finances
Détachement des professeurs
50.20 Politique
Affaires pédagogiques
Développement de la recherche à l'Université
60.7 Politique
Recherche et innovation
Développement durable
10.50 Politique
Milieu de vie
Devoir de neutralité et de réserve dans le cadre des affaires politiques à l'égard des officiers
10.61 Politique |
Dernière mise à jour :
2020-02-25
Administration et finances
Diffusion de documents d'information écrite à l’Université de Montréal (conditions et modalités)
40.10 Règlement
Administration et finances
Diffusion des résultats de la recherche
60.6 Politique
Recherche et innovation
Directive relative à la continuité des affaires
10.65 Directive |
Dernière mise à jour :
2022-08-23
Administration et finances
Docteurs honoris causa de l'Université de Montréal
10.20 Guide |
Dernière mise à jour :
2024-09-24
Administration et finances
Droit de publication : énoncé de principes
60.4 Politique
Recherche et innovation
Droits de scolarité et autres frais exigibles des étudiants
20.1 Règlement |
Dernière mise à jour :
2024-08-15
Affaires étudiantes
Droits des étudiantes et des étudiants de l'Université de Montréal
20.9 Politique |
Dernière mise à jour :
2021-06-07
Affaires étudiantes
Droits politiques des professeurs (interprétation des articles 29.01 et 31.01 des Statuts)
50.23 Directive |
Dernière mise à jour :
2019-04-17
Affaires pédagogiques
Éléments d'une politique générale de sécurité
10.9 Politique |
Dernière mise à jour :
2005-05-23
Sécurité
Énoncé de principes relatif aux demandes de changement de désignation toponymique
10.63 Principes |
Dernière mise à jour :
2021-06-07
Administration et finances
Environnement (politique environnementale de l'Université de Montréal)
10.42 Politique
Milieu de vie
Éthique et déontologie des membres du Conseil de l’Université
10.32 Code |
Dernière mise à jour :
2024-03-25
Éthique et déontologie
Évaluation de l'activité d'enseignement des professeurs pour fins d'évaluation statutaire
50.25 Guide
Affaires pédagogiques
Évaluation de l'activité de recherche des professeurs pour fins d'évaluation statutaire
50.22 Guide
Recherche et innovation
Évaluation de l'enseignement
50.9 Politique
Affaires pédagogiques
Évaluation des programmes d'enseignement
10.40 Politique |
Dernière mise à jour :
2023-09-19
Affaires pédagogiques
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
40.36 Directive |
Dernière mise à jour :
2023-09-20
Éthique et déontologie
Fonds d'amélioration de la vie étudiante
20.15 Politique |
Dernière mise à jour :
2015-12-08
Affaires étudiantes
Fonds de dotation (gestion et distribution)
10.33 Politique |
Dernière mise à jour :
2021-01-19
Administration et finances
Fonds de dotation (investissement responsable)
10.53 Politique |
Dernière mise à jour :
2022-10-04
Administration et finances
Formation à l'utilisation de l'information
30.9 Politique
Affaires pédagogiques
Frais d'admission et frais de changement de programme
20.5 Règlement |
Dernière mise à jour :
2025-02-27
Affaires étudiantes
Frais de voyage ou de déplacement
40.3 Règlement
Administration et finances
Frais indirects en recherche de l'Université de Montréal
60.12 Politique |
Dernière mise à jour :
2015-03-30
Recherche et innovation
Frais relatifs à l'amélioration des services technologiques, informatiques et des collections des bibliothèques
20.16 Politique |
Dernière mise à jour :
2015-12-08
Affaires étudiantes
Gestion de crise
10.64 Directive |
Dernière mise à jour :
2021-09-07
Administration et finances
Gestion de l'information
10.47 Politique |
Dernière mise à jour :
2022-06-28
Administration et finances
Gestion de la collection d’œuvres d’art de l'Université de Montréal pour le Centre d'exposition
40.24 Politique |
Dernière mise à jour :
2022-02-01
Administration et finances
Gestion des contrats d’approvisionnement, de services, de travaux de construction et en matière de technologies de l’information à l’Université de Montréal
10.52 Directive
Administration et finances
Gestion des documents et des archives
10.49 Politique |
Dernière mise à jour :
2022-06-28
Administration et finances
Gestion des risques
10.45 Politique |
Dernière mise à jour :
2022-11-22
Administration et finances
Groupes de recherche (création)
60.14 Guide
Recherche et innovation
Honorariat et éméritat
50.12 Règlement |
Dernière mise à jour :
2003-11-03
Affaires pédagogiques
Identification de l'Université de Montréal
10.36 Règlement |
Dernière mise à jour :
2004-09-14
Administration et finances
Inconduites et violences à caractère sexuel
10.57 Politique |
Dernière mise à jour :
2022-08-29
Milieu de vieSécurité
Indemnisation des administrateurs et des officiers
10.27 Règlement |
Dernière mise à jour :
2009-12-14
Administration et finances
Indemnisation des membres et employés du Comité de retraite de l'Université de Montréal
10.44 Règlement |
Dernière mise à jour :
2009-12-08
Ressources humaines
Intégration des chargées et chargés de cours de l'Université de Montréal
50.29 Politique
Affaires pédagogiques
Intégration des étudiants en situation de handicap à l'Université de Montréal
10.25 Politique |
Dernière mise à jour :
2016-11-08
Affaires étudiantes
Internationalisation des activités universitaires
50.26 Politique |
Dernière mise à jour :
2021-06-07
Affaires pédagogiques
Interprétation et application des principes régissant l'usage de langues autres que le français pour les différents modes d'évaluation
10.34.2 Directive |
Dernière mise à jour :
2023-04-18
Milieu de vie
Langue française (politique linguistique de l'Université de Montréal)
10.34 Politique |
Dernière mise à jour :
2023-04-18
Milieu de vie
Libertés universitaires
10.66 Politique
Milieu de vie
Libre accès aux publications savantes
60.15 Politique |
Dernière mise à jour :
2024-09-16
Recherche et innovation
Logiciels de l'Université de Montréal (utilisation)
40.16 Avis
Administration et finances
Maîtrise de la langue française dans les études
20.11 Politique
Affaires étudiantes
Membres honoraires du Conseil de l'Université
10.38
Dernière mise à jour :
2007-11-05
Ressources humaines
Mesures de rattrapage à la suite d'un échec au test de français
30.6 Règlement
Affaires étudiantes
Milieu de travail, d'études et de vie empreint de respect et exempt de toute forme d'incivilité, de harcèlement, de discrimination et de racisme
10.16 Politique
Milieu de vieSécurité
Nomination du recteur et des doyens (directive d'interprétation des articles 25.01 et 28.01 des statuts)
50.31 Directive
Ressources humaines
Nomination et promotion des professeurs à la Faculté des arts et des sciences et à la Faculté de médecine
50.8 Règlement |
Dernière mise à jour :
2021-05-07
Affaires pédagogiques
Nomination et promotion des professeurs et engagement des autres membres du personnel enseignant
50.11 Règlement
Affaires pédagogiques
Nomination et renouvellement des directeurs relevant d'un directeur
10.29 Procédure
Ressources humaines
Nomination et renouvellement des directeurs relevant d'un vice-recteur
10.28 Procédure |
Dernière mise à jour :
2013-10-15
Ressources humaines
Normalisation de l'écriture de la date, de l'heure et des nombres
40.5 Directive
Administration et finances
Normes d'appui aux critères de promotion
50.6 Règlement
Affaires pédagogiques
Officier émérite de l'Université de Montréal
10.46
Dernière mise à jour :
2010-11-16
Administration et finances
Ombudsman de l’Université de Montréal (fonction et statut)
10.31 Règlement |
Dernière mise à jour :
2022-06-06
Ressources humaines
Perception des cotisations des associations étudiantes
20.2 Règlement
Affaires étudiantes
Permis dans le cadre d'événements avec consommation d'alcool à l'Université de Montréal
40.30 Directive |
Dernière mise à jour :
2015-09-28
Administration et finances
Persévérance aux études dans les programmes longs de premier cycle à l'Université de Montréal
30.7 Politique
Affaires étudiantes
Plagiat ou fraude concernant les étudiants des cycles supérieurs (règlement disciplinaire)
30.12 Règlement |
Dernière mise à jour :
2023-02-14
Affaires étudiantes
Plagiat ou fraude concernant les étudiants du premier cycle (règlement disciplinaire)
30.3 Règlement |
Dernière mise à jour :
2023-02-14
Affaires étudiantes
Plaintes formulées auprès de l’Université de Montréal dans le cadre de l’attribution d’un contrat public (réception et traitement)
10.60 Procédure
Administration et finances
Politique éducative et d'actions culturelles
40.32 Politique |
Dernière mise à jour :
2022-04-19
Administration et finances
Programme surcomplémentaire de retraite de l'Université de Montréal
10.1.1 Règlement |
Dernière mise à jour :
2006-07-05
Ressources humaines
Propriété intellectuelle
60.13 Politique
Recherche et innovation
Protection des renseignements personnels
40.29 Politique |
Dernière mise à jour :
2022-09-26
Éthique et déontologie
Quérulence dans le contexte d'une plainte ou de l'exercice d'un droit d'un étudiant
20.19 Règlement |
Dernière mise à jour :
2021-04-26
Affaires étudiantesEnseignement
Recherche avec des êtres humains
60.1 Politique |
Dernière mise à jour :
2020-06-08
Recherche et innovation
Récipiendaires de la médaille de l'Université
10.37 Guide
Administration et finances
Reconnaissance de l'engagement étudiant
20.12 Politique |
Dernière mise à jour :
2015-12-08
Affaires étudiantes
Reconnaissance des acquis expérientiels
30.13
Dernière mise à jour :
2024-11-12
Affaires étudiantesAffaires pédagogiques
Reconnaissance des acquis expérientiels : Processus, rôle et responsabilités
30.13.1
Dernière mise à jour :
2024-11-12
Affaires étudiantesAffaires pédagogiques
Régime de retraite de l'Université de Montréal
10.1 Règlement |
Dernière mise à jour :
2024-09-30
Ressources humaines
Règlement de régie interne du Conseil de l'Université
10.3 Règlement |
Dernière mise à jour :
2015-06-08
Administration et finances
Règlement de régie interne facultaire
10.68 Règlement |
Dernière mise à jour :
2023-05-29
Administration et finances
Règlement disciplinaire concernant les étudiants
20.18 Règlement |
Dernière mise à jour :
2022-04-05
Affaires étudiantes
Règlement disciplinaire concernant les membres du personnel enseignant
50.30 Règlement |
Dernière mise à jour :
2020-06-08
Affaires pédagogiques
Regroupements étudiants
20.13 Politique |
Dernière mise à jour :
2023-12-13
Affaires étudiantes
Renouvellement du mandat et de promotion des professeurs des départements rattachés au Comité exécutif
50.11.1 Procédure
Affaires pédagogiques
Représentativité des associations étudiantes
20.3 Politique |
Dernière mise à jour :
2021-06-07
Affaires étudiantes
Responsabilité professionnelle
10.10 Règlement
Éthique et déontologie
Santé et sécurité en milieu de travail et d’études
10.56 Politique
Sécurité
Santé mentale étudiante
10.69 Politique |
Dernière mise à jour :
2023-09-25
Affaires étudiantesMilieu de vie
Sécurité de l'information
40.28 Politique |
Dernière mise à jour :
2024-02-13
Sécurité
Séjours à l'international et en régions éloignées du Canada
50.32 Directive |
Dernière mise à jour :
2022-09-27
Affaires pédagogiquesRessources humaines
Services à la collectivité
30.4 Politique
Milieu de vie
Soins et activités scientifiques et pédagogiques avec les animaux
60.3 Politique |
Dernière mise à jour :
2024-12-16
Affaires pédagogiquesRecherche et innovation
Soutien aux parents aux études
20.21 Politique |
Dernière mise à jour :
2024-03-19
Affaires étudiantesMilieu de vie
Sport-études à l'Université de Montréal
20.8 Politique
Affaires étudiantes
Stationnement et circulation
40.2 Règlement |
Dernière mise à jour :
2023-08-29
Administration et finances
Statut de certains chercheurs et attachés de recherche
50.18 Règlement |
Dernière mise à jour :
2021-06-07
Recherche et innovation
Statut de certains membres du personnel enseignant
50.15 Règlement |
Dernière mise à jour :
2021-05-07
Affaires pédagogiques
Statut de certains membres du personnel enseignant plein temps géographique
50.17 Règlement |
Dernière mise à jour :
2000-12-04
Affaires pédagogiques
Statut des personnes postdoctorantes à l'Université de Montréal
20.14 Politique |
Dernière mise à jour :
2024-12-16
Affaires étudiantes
Statut du personnel de recherche
50.13 Règlement
Recherche et innovation
Systèmes de notation et table de concordance
30.8 Guide
Affaires étudiantes
Tabagisme (lutte)
40.17 Politique |
Dernière mise à jour :
2017-11-07
Milieu de vie
Titres de professeur adjoint, professeur agrégé et professeur titulaire (comprenant les critères de promotion à l'agrégation et au titulariat)
50.1 Règlement |
Dernière mise à jour :
2013-09-16
Affaires pédagogiques
Titres de professeur titulaire de clinique, professeur agrégé de clinique et professeur adjoint de clinique (comprenant les critères de promotion à l'agrégation et au titulariat)
50.2 Règlement |
Dernière mise à jour :
2013-09-16
Affaires pédagogiques
Toponymie - Processus de désignation à l'Université de Montréal
40.13
Dernière mise à jour :
2023-11-15
Administration et finances
Traitement des allégations de manquement à l'éthique en recherche
60.11
Dernière mise à jour :
2021-06-07
Traitement des demandes d'accommodement
10.62 Directive |
Dernière mise à jour :
2020-06-22
Administration et finances
Utilisation commerciale de la marque «Université de Montréal»
10.43 Politique
Administration et finances
Utilisation de l'infonuagique
10.54 Directive |
Dernière mise à jour :
2022-10-18
Administration et finances
Utilisation de l'intelligence artificielle (IA) générative
10.70 Directive |
Dernière mise à jour :
2024-10-08
Administration et finances
Utilisation des locaux et espaces
40.1 Politique |
Dernière mise à jour :
2024-01-16
Administration et finances
Utilisation des revenus provenant des fonds de recherche
60.5 Principes
Recherche et innovation
Utilisation du courriel
40.20 Directive |
Dernière mise à jour :
2025-03-21
Administration et finances