Ce Règlement présente les règles qui régissent les études de tous les étudiants de l’Université inscrits aux cycles supérieurs. Le Règlement s’applique à tous les programmes et à toutes les activités de formation aux deuxième et troisième cycles, quelle que soit leur forme et leur mode de diffusion. Le Règlement pédagogique des études supérieures et postdoctorales est complété par un ensemble de politiques et de règlements officiels hébergés sur le site du Secrétariat Général de l’Université.

Considérations liminaires

a) « Faculté » — La faculté dont relève le programme auquel un étudiant est inscrit; le terme inclut l’École d’optométrie.

b) « Faculté départementalisée » — Faculté qui comprend des départements : la Faculté de l’aménagement, la Faculté des arts et des sciences, la Faculté de médecine, la Faculté de médecine dentaire, la Faculté de médecine vétérinaire, la Faculté des sciences de l’éducation et l’École de santé publique.

c) « Faculté non départementalisée » — Faculté qui ne comprend pas de départements : la Faculté de droit, la Faculté de musique, la Faculté de pharmacie, la Faculté des sciences infirmières, la Faculté de l’éducation permanente et l’École d’optométrie.

d) « Conseil de faculté » — L’instance définie selon l’article 29 dans la charte de l’Université; dans le cas de l’École d’optométrie, l’assemblée.

e) « Doyen » — Selon le cas, le doyen de la faculté responsable d’un programme, le doyen de la Faculté qui, par entente interfacultaire, assume la responsabilité d’un programme, ou toute personne habilitée par la réglementation de l’Université à exercer un pouvoir attribué au doyen; dans le cas de l’École d’optométrie, le directeur.

f) « ESP » — Le Vice-rectorat adjoint aux études supérieures et postdoctorales.

g) « Vice-recteur adjoint aux études supérieures et postdoctorales » — À la tête des ESP, il assure le développement et la qualité de la formation aux études supérieures et postdoctorales et est responsable de l’application du règlement pédagogique des études supérieures et postdoctorales.

1. Définitions

1.1.  Attestation

L’attestation, conférée par le Registraire, est un acte attestant la réussite d’un programme ne menant pas à l’obtention d’un diplôme.

1.2.  Certificat de deuxième cycle

Le certificat de deuxième cycle, conféré par le Conseil de l’Université, est un acte attestant la réussite dans un programme de certificat de deuxième cycle.

1.3.  Champ d'études

Le champ d’études est un ensemble cohérent de connaissances fondées sur diverses disciplines et appliquées à une réalité spécifique (p. ex. : études médiévales, médecine, relations industrielles).

1.4.  Cotutelle

La cotutelle est le partage, par l’Université de Montréal et une autre université, de la responsabilité de la formation et de l’encadrement d’un étudiant au doctorat, notamment par la mise au point d’un programme conjoint de formation et par la nomination, par chacun des établissements, d’un directeur de recherche, lesquels assument ensemble la responsabilité de la direction scientifique de l’étudiant concerné, les deux directeurs ayant déjà établi une collaboration. Les conditions spécifiques du programme de formation sont consignées dans une convention préparée et signée par l’étudiant et les deux établissements partenaires.

L’étudiant se voit décerner un diplôme par chacun des établissements partenaires. Le libellé de chaque diplôme fait mention de la collaboration de l’établissement partenaire ainsi que de la cotutelle.

1.5.  Cours

Le cours est un ensemble d’activités de formation théoriques ou pratiques pouvant constituer un élément d’un ou de plusieurs programmes. Il est identifié par un sigle et par un numéro spécifique. Un nombre défini de crédits est attribué à chaque cours. Ce nombre ne peut être nul (0), sauf pour l’examen général de doctorat.

Suivant les objectifs poursuivis, le cours peut prendre diverses formes, notamment leçon magistrale, séminaire, laboratoire, stage, atelier, internat.

1.6.  Crédit

Le crédit est une unité qui permet à l’Université d’attribuer une valeur numérique à la charge normale de travail exigée d’un étudiant pour atteindre les objectifs d’une activité d’enseignement ou de recherche.

Le crédit représente 45 heures consacrées par un étudiant à l’atteinte des objectifs d’un cours. Ce nombre inclut, s’il y a lieu, les heures de travail personnel jugées nécessaires par la Faculté.

Par exemple, un crédit peut représenter :

- une heure de leçon magistrale et deux heures de travail personnel par semaine pendant un trimestre, ou

- deux heures de travail pratique et une heure de travail personnel par semaine pendant un trimestre, ou

- trois heures par semaine consacrées à la recherche pendant un trimestre, ou

- quarante-cinq heures consacrées à des activités de stage ou une semaine régulière de travail dans le milieu de stage.

1.7.  Cycles supérieurs

En plus du premier cycle, l’enseignement universitaire comporte des cycles supérieurs : le deuxième et le troisième cycle d’études :

a) Le deuxième cycle est la deuxième étape de l’enseignement universitaire. Il conduit aux grades de maîtrise ou aux diplômes et attestations de deuxième cycle. Il prépare à la poursuite d’études de troisième cycle ou au marché du travail.

b) Le troisième cycle est la troisième étape de cet enseignement. Il conduit aux grades soit de docteur, soit de Philosophiæ doctor ou aux diplômes et attestations de troisième cycle. Il peut être suivi d’études postdoctorales ou préparer au marché du travail.

1.8.  Diplôme

Le diplôme est, le cas échéant, soit :

a) Le nom d’un programme de cycle supérieur (p. ex. : diplôme d’études supérieures spécialisées).

b) Un acte, conféré par le Conseil de l’Université, attestant l’obtention d’un grade, d’un diplôme tel que défini au point (a) ou d’un certificat.

1.9.  Discipline

La discipline est l’une des diverses branches de la connaissance (p. ex. la physique, la philosophie).

1.10.  Ententes interuniversitaires

En vertu d’ententes interuniversitaires, le doyen ou son représentant peut permettre à un étudiant régulier de s’inscrire à un ou à plusieurs cours dans un autre établissement universitaire.

Le cours suivi dans le cadre de l’Entente relative aux autorisations d’études hors établissement entre les universités du Québec est considéré au même titre qu’un cours substitut, décrit à l’article 1.25 du présent règlement.

Le cours suivi dans le cadre d’une entente interprovinciale ou internationale peut faire l’objet d’une équivalence ou d’une substitution, selon les termes de l’entente conclue entre l’Université et l’autre établissement.

Le maximum de cours hors établissement auxquels un étudiant peut s’inscrire est déterminé par la Faculté. Cependant, dans le cadre de l’Entente relative au transfert de crédits académiques entre les établissements universitaires du Québec, l’étudiant ne peut s’inscrire à plus de deux cours totalisant 6 crédits par année. Les cours d’un autre établissement faisant partie de la structure du programme ne sont pas assujettis à cette disposition.

1.11.  Équivalence de cours

Il y a équivalence de cours lorsqu’un ou des cours réussis par un étudiant avant son inscription dans son programme satisfont aux exigences d’un cours inscrit à ce programme.

1.12.  Essai doctoral

L’essai doctoral est un travail de recherche distinct de la thèse qui doit faire état d’une réflexion approfondie sur une question pertinente à la pratique et qui peut inclure un travail empirique. Il représente un enrichissement significatif pour un domaine de pratique.

Dans la modalité d’un doctorat professionnel, tous les crédits associés à la recherche appliquée et à la rédaction de l’essai doctoral doivent cumuler minimalement 24 crédits.

1.13.  Études postdoctorales

Les études postdoctorales permettent à la personne intéressée d’acquérir une expertise dans un domaine de recherche spécialisée ou complémentaire à sa formation. Elles conduisent à l’obtention d’une attestation délivrée par les ESP, sur la recommandation de l’unité académique.

Les ESP sont responsables, avec le concours des facultés et des départements, de l’application de la Politique sur les stagiaires postdoctoraux.

1.13A. Études médicales postdoctorales

Dans le cas des études médicales postdoctorales, le présent règlement ne s’applique pas. Seul le Règlement des études médicales postdoctorales est applicable.

1.14.  Exemption de cours

Il y a exemption d’un cours lorsque la formation ou l’expérience d’un étudiant justifie de l’autoriser à ne pas suivre un cours inscrit à son programme.

1.15.  Grade

Le grade est un titre conféré par l’Université, après l’évaluation, et attesté par un diplôme. Le grade est obtenu après la réussite d’un programme de grade du deuxième ou du troisième cycle.

Les titres de maître et de docteur sont conférés par le Conseil de l’Université au terme de la maîtrise (programme de grade du deuxième cycle) et du doctorat (programme de grade du troisième cycle) respectivement.

Les termes utilisés pour désigner un grade constituent l’appellation du grade (p. ex. : maître ès sciences, philosophiæ doctor).

L’abréviation de l’appellation d’un grade constitue le sigle du grade (p. ex. : M.Sc., pour maître ès sciences; Ph.D., pour philosophiæ doctor).

1.16.  Libellé

Par « libellé », on entend les termes dans lesquels sont rédigés un diplôme, un certificat ou une attestation.

Les libellés des diplômes et des certificats de l’Université comportent les indications énumérées à l’annexe II.

1.17.  Mémoire

Le mémoire est la réalisation d’un projet de recherche structuré et rigoureux dans un domaine particulier permettant à l’étudiant d’améliorer ses connaissances dans son domaine d’études. Le mémoire de maîtrise doit démontrer que le candidat possède des aptitudes pour la recherche et qu’il sait bien rédiger et présenter les résultats de son travail.

Dans la modalité d’une maîtrise avec mémoire, tous les crédits associés à la rédaction du mémoire doivent cumuler minimalement 18 crédits.

1.18.  Modalité

Dans un programme de maîtrise, la modalité indique si le programme comprend la rédaction d’un mémoire, d’un travail dirigé, ou encore la réalisation d’un stage de fin de parcours. Le mémoire, le travail dirigé ou le rapport de stage constitue la pièce maîtresse synthèse, évaluée par un jury, qui vient clore le programme d’études.

1.19.  Option

La structure d’un programme d’études peut comprendre une ou plusieurs options. Une option présente un ensemble cohérent de cours associés à une thématique particulière (p. ex. l’option Orthopédagogie de la maîtrise en éducation), ou exceptionnellement un ensemble cohérent de cours dont une partie est réalisée à l’étranger (p. ex. l’option Cheminement international de la maîtrise en cinéma).

1.20.  Plan global d'études

Le plan global d’études d’un étudiant comprend l’ensemble de ses cours, son projet de recherche, le calendrier de ses activités et les modalités de son inscription. Il comporte deux sections : (1) le Plan d’étude et (2) le Plan de soutien à la réussite.

1.21.  Programme d’études

Le programme d’études est un ensemble défini, structuré et cohérent de cours, de stages et d’autres activités de formation portant sur une ou plusieurs disciplines, sur un ou plusieurs champs d’études. Un programme d’études peut comporter des modalités et des options.

Dans le présent document, le terme programme est utilisé pour désigner un programme d’études afin d’alléger le texte.

1.22.  Programmes gigognes

Certains programmes sont dits gigognes. Il s’agit de programmes dont les structures s’imbriquent entre elles en séquence progressive, par exemple, microprogramme, diplôme d’études supérieures spécialisées (D.E.S.S) ou diplôme d’études professionnelles approfondies (D.E.P.A.) puis maîtrise ou doctorat. Ces structures permettent ainsi à l’étudiant de progresser par étapes dans ses études puisque les crédits obtenus dans un des programmes de la séquence sont transférables dans l’un ou l’autre des programmes subséquents de la séquence gigogne lorsque l’étudiant s’y inscrit.

1.23.  Scolarité

La scolarité est le temps normal requis pour compléter un programme. Elle s’étend de la première inscription au programme jusqu’au moment où toutes les exigences du programme ont été satisfaites. L’Université détermine un temps minimal et un temps maximal pour chaque catégorie de programme.

La scolarité minimale est le temps minimal exigé d’un étudiant pour compléter le programme auquel il s’est inscrit.

La scolarité maximale est le temps maximal alloué à un étudiant pour compléter le programme auquel il s’est inscrit.

La scolarité minimale peut être réduite si l’étudiant bénéficie d’une reconnaissance de crédits selon l’une ou l’autre des dispositions prévues à l’article 15 du présent règlement.

1.24.  Stage

Le stage est une période d’activité qui peut varier, selon le programme, de quelques semaines à quelques mois, durant laquelle un étudiant régulièrement inscrit pendant l’année universitaire en cours met en application les enseignements théoriques suivis, dans le cadre d’un projet réalisé dans un milieu pratique ou de recherche. En particulier, le stage est un cours qui se déroule dans un laboratoire de recherche ou dans un milieu professionnel sous la responsabilité académique de l’Université. Le milieu de stage est généralement assigné par la Faculté. Tout lieu de stage qui ne l’est pas doit avoir reçu l’approbation préalable du doyen ou de son représentant.

Les activités reliées au stage d’un programme de maîtrise en modalité stage doivent cumuler minimalement 9 crédits et les exigences du stage sont déterminées en fonction du nombre de crédits qui y sont associés.

1.25.  Substitution de cours

Il y a substitution de cours lorsqu’un cours remplace un autre cours du même programme.

1.26.  Thèse

La thèse de doctorat est le résultat d’une recherche approfondie et originale de la part de l’étudiant. Elle doit faire état de travaux de recherche qui apportent une contribution importante à l’avancement des connaissances.

Dans un doctorat de recherche, tous les crédits associés à la recherche et à la rédaction de la thèse doivent cumuler minimalement 60 crédits.

1.27.  Transfert de cours

Il y a transfert lorsqu’un cours suivi à l’Université de Montréal qui n’a pas contribué à l’obtention d’un grade, est reporté d’un programme à un autre, ou lorsque des cours suivis à titre d’étudiant libre à l’Université sont reportés au programme de l’étudiant. La Faculté transfère tout cours réussi susceptible d’être reporté dans le programme de l’étudiant. Le nombre maximal de cours qui peuvent faire l’objet d’un transfert est déterminé par la structure et les objectifs du programme.

La Faculté détermine le nombre de cours suivis à titre d’étudiant libre qui peuvent être transférés au programme de l’étudiant.

Les crédits du cours transféré sont comptés dans le total des crédits requis pour compléter le programme.

La note d’un cours transféré est portée au relevé de notes de l’étudiant et contribue au calcul de la moyenne.

1.28.  Travail dirigé

Le travail dirigé est un court travail de recherche distinct du mémoire, qui habituellement varie de 9 à 15 crédits, sur une problématique, un contexte ou un sujet d’intérêt dans la discipline ou dans un milieu professionnel.

1.29.  Trimestres et année universitaire

L’année universitaire s’étend sur douze mois. Elle comporte trois trimestres :

a) Le trimestre d’automne, généralement de septembre à décembre inclus.

b) Le trimestre d’hiver, généralement de janvier à avril inclus.

c) Le trimestre d’été, généralement de mai à août inclus.

1.30.  Types de programme

Les programmes de deuxième et troisième cycles portent sur une discipline, sur un champ d’études ou l’association pluridisciplinaire ou interdisciplinaire de champ d’études. À ce niveau, un champ d’études peut être constitué de l’association de deux disciplines ou plus.

2.  Nomenclature

L’étudiant est une personne inscrite ou autorisée à s’inscrire à au moins un cours offert par une faculté de l’Université.

Il y a trois catégories d’étudiants : l’étudiant régulier, l’étudiant libre et l’étudiant visiteur.

3.  Étudiant régulier

L’étudiant régulier postule un certificat, une attestation, un diplôme ou un grade de la faculté.

4.  Étudiant libre

L’étudiant libre est l’étudiant admis au programme libre. Il ne postule pas de grade, ni de diplôme. Après avoir été admis aux études libres, l’étudiant s’inscrit par cours et par trimestre dans les délais indiqués par la Faculté.

L’étudiant libre ne peut cumuler plus de 8 crédits de cours de cycles supérieurs, sauf si le doyen ou, dans le cas des étudiants internationaux, le vice-recteur adjoint aux études supérieures et postdoctorales, ne l’y autorise.

Lorsqu’un étudiant libre veut être admis comme étudiant régulier, le doyen ou, dans le cas des étudiants internationaux, le vice-recteur adjoint aux études supérieures et postdoctorales n’est pas tenu de lui reconnaître les crédits obtenus à titre d’étudiant libre.

5.  Étudiant visiteur

L’étudiant visiteur est inscrit à un programme d’études dans une autre université ou dans un autre établissement de niveau universitaire et qui, en vue de satisfaire à certaines exigences de ce programme, est inscrit à un ou à quelques cours ou à des activités pédagogiques à l’Université de Montréal en vertu d’une entente officielle ou dans le cadre d’un programme d’échanges. L’étudiant visiteur ne vise pas l’obtention d’un certificat, d’un diplôme ou d’un grade à l’Université de Montréal. Il y est toutefois soumis à la réglementation en vigueur.

6.  Auditeur

L’auditeur est la personne qui, sans postuler de diplôme ou de certificat, s’inscrit après accord des enseignants concernés à une ou plusieurs activités pédagogiques sans devoir se soumettre à l’évaluation. Il n’obtient en conséquence aucun crédit pour les cours suivis.

7.  Stagiaire de formation ou de recherche

Le stagiaire de formation ou de recherche est un étudiant inscrit à un programme d’études dans une autre université ou établissement d’enseignement supérieur et qui est accueilli par l’Université de Montréal pour une période déterminée afin d’y poursuivre une formation à la recherche dans le but de satisfaire à certaines exigences de son programme d’études ou de recherche.

Bien que le stagiaire de formation ou de recherche ne vise pas l’obtention d’un grade à l’Université de Montréal, il y est soumis à la réglementation en vigueur.

Les étudiants internationaux qui participent aux Programmes d’échanges d’étudiants du Bureau de Coopération Interuniversitaire (BCI) ou qui font partie des ententes bilatérales ne sont pas considérés comme des stagiaires de formation ou de recherche.

8.  Admissibilité à titre d'étudiant régulier

Pour être admissible à titre d’étudiant régulier, le candidat doit satisfaire aux conditions d’admissibilité propres à chacun des programmes.

 Le doyen ou, dans le cas des étudiants internationaux, le vice-recteur adjoint aux études supérieures et postdoctorales, n’est pas tenu d’offrir l’admission à tous les candidats qui satisfont aux conditions d’admissibilité.

 Exceptionnellement, un candidat qui ne remplit pas toutes les conditions d’admission peut se voir offrir une admission si le doyen ou, dans le cas des étudiants internationaux, le vice-recteur adjoint aux études supérieures et postdoctorales, lui reconnaît des acquis suffisants, en vertu de la Politique concernant la reconnaissance des acquis expérientiels.

9.  Décision

Le doyen ou, dans le cas des étudiants internationaux, le vice-recteur adjoint aux études supérieures et postdoctorales transmet au candidat, selon le cas, pour chacun des programmes inscrits dans sa demande d’admission :

10.  Exigences linguistiques et autres tests d'admissibilité

L’étudiant admis doit posséder une connaissance suffisante du français, de l’anglais et d’une autre langue, lorsque cette dernière est indispensable au programme auquel il désire s’inscrire.

Le doyen, ou dans le cas des étudiants internationaux, le vice-recteur adjoint aux études supérieures et postdoctorales, peut imposer un test de connaissance du français au candidat dont les études antérieures n’ont pas été faites en français.

Si, eu égard aux exigences du programme, le résultat à ce test est trop faible, le doyen peut refuser d’admettre le candidat, ou admettre le candidat à la condition que celui-ci obtienne un résultat satisfaisant dans une épreuve ultérieure de connaissance du français. Dans le cas d’un refus d’admission, l’étudiant devra déposer une nouvelle demande d’admission avant de se soumettre de nouveau au test de français.

Le doyen peut également imposer tout autre test jugé nécessaire pour l’admissibilité à un programme. Si, eu égard aux exigences du programme, les résultats à ce test sont faibles, le doyen peut refuser d’admettre le candidat.

11.  Admissibilité à titre d'étudiant libre ou à titre d’auditeur

Pour être admissible à titre d’étudiant libre, un candidat doit avoir une formation qui lui permette de tirer profit des cours qu’il veut suivre.

12.  Admissibilité à titre de stagiaire de formation ou de recherche

Pour être admissible à titre de stagiaire de formation ou de recherche, un candidat doit :

Le stagiaire de formation ou de recherche est inscrit par les ESP à titre de stagiaire de formation ou de recherche pour un maximum de douze mois, cette période pouvant être exceptionnellement prolongée avec l’approbation du vice-recteur aux études supérieures et postdoctorales.

Le stagiaire de formation ou de recherche qui désire suivre des cours durant son stage doit, après avoir obtenu l’autorisation de son superviseur, s’inscrire comme étudiant libre.

13.  Autorité compétente en matière d’admission

Le vice-recteur adjoint aux études supérieures et postdoctorales décide de l’admission des candidats internationaux, sur recommandation du doyen. Les autres candidats sont admis par le doyen. Ni le vice-recteur adjoint aux études supérieures et postdoctorales, ni le doyen ne sont tenus d’offrir l’admission à tous les candidats qui satisfont aux conditions d’admissibilité.

Le vice-recteur adjoint aux études supérieures et postdoctorales décide par ailleurs, sur recommandation du doyen, de l’admission d’un étudiant de doctorat à un cheminement en cotutelle de thèse.

14.  Demande d’admission

Le candidat qui désire être admis à un programme de cycle supérieur doit remplir un formulaire officiel de demande d’admission et le présenter avant la date limite, accompagné des pièces requises, conformément aux instructions attachées au formulaire de demande d’admission. Toute demande présentée après la date limite peut être refusée.

15.  Reconnaissance de crédits

Il existe deux formes de reconnaissance de crédits : l’équivalence de cours et l’exemption.

16.  Transfert de cours

Un cours peut faire l’objet d’un transfert lorsqu’il :

Le nombre maximal de cours qui peuvent faire l’objet d’un transfert entre deux programmes est déterminé en fonction de la structure et des objectifs du programme dans lequel l’étudiant demande à être admis.

17.  Indications au relevé de notes

18.  Inscription et restriction à l'inscription

L’étudiant admis doit s’inscrire au début de chaque trimestre suivant la procédure et dans les délais qui lui sont indiqués. Un avis d’admission n’est pas une inscription. L’étudiant doit au préalable faire approuver son choix de cours pour le trimestre par le doyen.

Un étudiant ne peut pas être inscrit en même temps à plus d’un programme de grade, sauf si le doyen ou, dans le cas des étudiants internationaux, le vice-recteur adjoint aux études supérieures et postdoctorales, l’y autorise.

19.  Annulation d'inscription

20.  Modification du choix de cours ou de l'inscription

L’étudiant qui désire modifier son choix de cours ou son inscription après la date limite d’annulation d’un cours, doit présenter une demande écrite et motivée. Le doyen décide de la demande.

21.  Modification d'option ou de modalité

L’étudiant qui désire modifier son option à l’intérieur du programme où il est inscrit doit présenter une demande écrite et motivée à cet effet. Le doyen juge du bien-fondé de la demande. En cas de refus, le doyen ou son représentant doit motiver sa décision et en informer l’étudiant par écrit. Une demande de changement de modalité doit être présentée avant la date limite d’annulation d’un cours.

22.  Abandon d'un cours

L’étudiant qui désire abandonner un cours doit présenter une demande écrite et motivée avant que 60 % du cours ne soit écoulé à moins d’indication contraire au plan de cours. Le doyen juge du bien-fondé de la demande. En cas de refus, le doyen ou son représentant doit motiver sa décision et en informer l’étudiant par écrit.

À défaut d’une telle autorisation, ce cours reste inscrit au relevé de notes de l’étudiant et celui-ci se voit attribuer la note F* à toutes les évaluations auxquelles il ne s’est pas soumis.

Dans le cas des cours en séquence, l’interruption de la séquence par défaut d’inscription ou par suite d’annulation ou d’abandon oblige à refaire toute la séquence à nouveau.

Un étudiant ne peut abandonner le même cours plus de deux fois. Exceptionnellement, sur présentation d’une demande écrite et motivée, le doyen peut accorder un abandon supplémentaire.

23.  Changement de programme

L’étudiant qui désire changer de programme doit présenter une nouvelle demande d’admission.

24.  Modes d'évaluation

Les professeurs peuvent utiliser les modes d’évaluation suivants : travaux, examens ou observation de la performance. Un cours comprend un ou plusieurs éléments d’évaluation.

25.  Éléments d’évaluation

Compte tenu de la nature et des objectifs du cours et de l’enseignement donné ainsi que des apprentissages à réaliser, un élément d’évaluation peut prendre une ou plusieurs des formes décrites aux articles 25A, 25B et 25C ou encore toute autre forme jugée pertinente.

26.  Consultation des évaluations

Au plus tard 14 jours après l’émission du relevé de notes, tout étudiant a droit à la consultation de ses travaux et copies d’examens corrigés, ainsi que des fiches d’évaluation de stages ou, le cas échéant, des enregistrements d’un examen pratique ou oral. La consultation se fait sans déplacement des documents et devant témoin selon les modalités établies par le doyen. La Faculté n’est pas tenue de remettre à l’étudiant une copie des documents consultés.

27.  Responsabilité de l’évaluation

Les modes d’évaluation sont déterminés par le professeur responsable du cours et approuvés par le doyen.

28.  Information relative à l’évaluation

Au début de chaque cours, le professeur fournit le plan de cours. Par le biais du plan de cours, il indique par écrit les formes d’évaluation qui seront utilisées, les modalités et les critères généraux d’évaluation ainsi que la pondération respective de chaque évaluation et, le cas échéant, les exigences spécifiques de réussite propres aux différentes composantes d’un cours. Le professeur doit transmettre aux étudiants les informations relatives au plagiat.

Exceptionnellement, le professeur peut apporter des modifications aux dates des évaluations ou à leur pondération relative. Le cas échéant, le professeur doit obtenir l’appui de la majorité des étudiants de sa classe.

Quels qu’ils soient, les modalités, les critères d’évaluation et la pondération pour chaque évaluation sont approuvés par le doyen ou son représentant en accord avec les règles adoptées par la Faculté.

Dans le cas d’activités de stage, si les caractéristiques (modalités d’attribution, critères d’évaluation, etc.) le justifient, le plan de cours doit faire référence à un guide de stage les précisant.

29.  Défaut de se soumettre à une évaluation

La note F* (échec par absence) est attribuée à l'étudiant qui s’absente à une évaluation à moins que, dans les sept jours suivant l’absence, il ne justifie par le biais du formulaire électronique approprié son absence auprès du doyen pour un motif jugé valable par ce dernier.

Une fois par trimestre, pour une absence de courte durée, soit au plus trois jours consécutifs, l’étudiant peut justifier une absence à une évaluation sur la base d’une déclaration sur l’honneur. Pour toute autre absence survenant au cours du même trimestre, ainsi que pour toute absence à un examen différé, l’étudiant doit fournir des documents justificatifs.

Le doyen détermine si le motif est acceptable en conformité des règles, politiques et normes applicables à l’Université.

Les pièces justificatives, lorsque requises, doivent être dûment datées et signées.

Le cas échéant, le document doit préciser les activités auxquelles l’étudiant n’est pas en mesure de participer en raison de son état de santé, la date et la durée de l’absence. Il doit également permettre l’identification du professionnel de la santé qui le signe.

La note F est attribuée à l’étudiant qui :

30.  Absence à un examen périodique pour un motif valable

Si l’étudiant est absent à un examen périodique pour un motif jugé valable, cet examen peut être exclu de l’évaluation du cours ou peut être différé.

Par motif valable, on entend un motif indépendant de la volonté de l’étudiant, tel que la force majeure ou une maladie attestée par un certificat médical.

31.  Absence à un examen final pour un motif valable

En cas d’absence à un examen final pour un motif jugé valable, l’étudiant doit subir cet examen à une séance spéciale dont la date est fixée par le doyen.

32.  Retard à remettre un travail

En cas de retard, pour un motif jugé valable, à remettre un travail constituant un élément d’évaluation d’un cours, l’étudiant doit remettre celui-ci dans le délai fixé par le doyen, après consultation du professeur. Ce délai ne peut excéder un trimestre. En attente de la note finale, la mention REM (remise) est portée au relevé de notes jusqu’à la remise et correction du travail en question. La mention REM ne peut figurer au relevé de notes plus de deux trimestres pour un cours donné.

Si, au terme du délai accordé, l’étudiant n’a pas remis son travail, un échec est enregistré pour celui-ci et la note du cours est calculée et inscrite au dossier.

33. Système de notation

34.  Comité d’études supérieures

Un comité d’études supérieures doit être formé dans chaque faculté, département ou programme interdisciplinaire. Il doit être composé d’au moins trois professeurs. Le doyen doit être informé une fois l’an, à la date qu’il fixe, de la composition du comité relevant d’un département ou d’une direction de programme interdisciplinaire. À défaut, il procède lui-même à la formation du comité.

Le comité d’études supérieures est responsable des aspects académiques des affaires étudiantes, de la qualité de l’environnement de formation et du bon déroulement des études.

Parmi ces responsabilités, la priorité doit être accordée à l’évaluation et au suivi des étudiants selon les dispositions pertinentes du Règlement pédagogique des études supérieures et postdoctorales. Le comité d’études supérieures doit s’assurer que les objectifs de formation soient partagés par les membres du corps professoral et les étudiants et que la manière de les atteindre s’appuie sur des pratiques favorisant la réussite des études.

De plus, les responsabilités du comité d’études supérieures peuvent comprendre :

Le comité d’études supérieures peut s’adjoindre un étudiant comme membre ad hoc pour débattre des questions relatives à l’environnement de formation, l’accueil et l’intégration des étudiants.

Il fait rapport de l’évolution de ses travaux au moins une fois par an à l’assemblée départementale ou au conseil de la faculté.

35.  Seconde évaluation - Dispositions générales

À moins qu’il ne soit exclu du programme en conformité des articles 51 et 97 du présent règlement, l’étudiant qui subit un échec à un cours a droit à une seconde évaluation. Les modalités de seconde évaluation sont déterminées par le doyen sur recommandation du professeur responsable du cours dans lequel l’étudiant a subi cet échec et elles doivent être conformes aux exigences du règlement pédagogique régissant ce cours. Lorsqu’il y a échec à un cours offert sous forme de stage, de clinique ou d’atelier, la reprise du cours est la modalité applicable. Un stage peut être repris dans un autre milieu lorsque les circonstances le permettent.

Toutes les notes obtenues par l’étudiant sont portées à son relevé de notes.

En cas de seconde évaluation, seule la dernière note, qui ne peut être supérieure à B− (B moins), sert au calcul de la moyenne cumulative. Cette règle est applicable à toutes les formes de reprises.

36.  Rattrapage

Lorsqu’un événement non prévu au calendrier universitaire officiel entraîne la suppression des activités qui entrent dans le calcul des crédits, celles-ci doivent être reprises conformément à des modalités déterminées ou approuvées par la Commission des études.

37.  Plagiat

Tout plagiat, tout copiage ou toute fraude, ainsi que toute tentative de commettre ces actes, ou toute autre participation à ces actes, à l’occasion d’un examen ou d’un travail faisant l’objet d’une évaluation, d’un mémoire ou d’une thèse est régi par les dispositions du Règlement disciplinaire en vigueur sur le plagiat ou la fraude concernant les étudiants des cycles supérieurs.

38.  Note finale

Le comité d’études supérieures examine les résultats des évaluations de l’étudiant ainsi que le rendement global de celui-ci par rapport à son cheminement dans son programme. Après consultation du professeur responsable de chaque cours et du directeur de recherche, le comité peut :

L’étudiant peut demander une révision de cette décision au Comité d’appel prévu à l’article 46 du présent règlement.

39.  Progression sous probation

L’étudiant qui ne répond plus aux exigences du programme peut être mis en probation uniquement pendant la période à laquelle il est inscrit aux cours de son programme. Sur recommandation du comité d’études supérieures, le doyen ou son représentant autorise l’étudiant à progresser dans le programme, mais l’avise par écrit qu’il devra, notamment, parfaire ses connaissances, améliorer certaines habiletés ou modifier ses attitudes pendant la période d’observation suivante sans quoi il pourrait être exclu du programme. Le doyen ou son représentant peut imposer à l’étudiant la reprise d’un ou de plusieurs cours ou toute mesure particulière qu’il juge appropriée.

40.  Réussite à un cours

L’étudiant réussit un cours lorsqu’il obtient au moins la note C pour l’ensemble des travaux et des examens imposés. Un résultat inférieur à C entraîne un échec à ce cours.

41.  Révision de l'évaluation

Au plus tard 21 jours après l’émission du relevé de notes, l’étudiant qui après consultation d’un élément d’évaluation du cours a des raisons sérieuses de croire qu’une erreur a été commise à son endroit peut demander la révision de cet élément d’évaluation en adressant une demande écrite et motivée au doyen de la Faculté dont relève le cours, sauf si l’évaluation a été faite par un jury composé de trois membres ou plus.

Si la demande est recevable, le professeur en est immédiatement informé. Ce dernier doit réviser l’évaluation, qui peut être maintenue, diminuée ou majorée. Au plus tard 21 jours après avoir reçu la demande, le professeur transmet sa décision écrite et motivée au doyen, qui en informe alors l’étudiant. Le relevé de notes est ajusté en conséquence.

Si la demande n’est pas recevable, le doyen ou son représentant en informe l’étudiant par écrit avec motif à l’appui dans les 28 jours suivant la réception de la demande.

42.  Révision exceptionnelle de l'évaluation

Dans les 14 jours suivant l’expédition des résultats de la révision d’une évaluation, tout étudiant qui s’estime lésé par une décision et qui est en mesure de faire état de motifs sérieux de nature à modifier cette décision, peut soumettre une demande de révision exceptionnelle, écrite et motivée, au doyen de la Faculté responsable de son programme.

La décision de rejeter ou d’accueillir la demande doit être rendue après consultation de l’enseignant du cours dans les 14 jours suivant la date de réception de la demande. La décision de rejeter la requête est rendue par écrit avec motifs à l’appui. Ce refus est sans appel. Lorsque la requête est accueillie, le doyen en avise l’étudiant et crée un comité de révision exceptionnelle constitué de trois membres. Ce comité peut demander l’avis de toute personne qu’il juge bon de consulter et il doit entendre l’étudiant, l’enseignant du cours, le doyen de la faculté intéressée, le directeur du département ou le directeur du programme, s’ils en font la demande.

Le comité de révision exceptionnelle peut maintenir l’évaluation, la diminuer ou la majorer. Sa décision est sans appel.

Le comité de révision exceptionnelle peut aussi faire au doyen de la Faculté responsable du programme toute recommandation qu’il juge pertinente.

La décision du comité est communiquée au doyen de la Faculté responsable du programme qui doit en informer l’étudiant dans les 70 jours suivant la date de transmission de l’avis de recevabilité de la demande de révision exceptionnelle. 

43.  Évaluation des cours et de l’encadrement

Dans le but d’assurer la qualité de la formation offerte dans les programmes des cycles supérieurs, chaque unité doit évaluer, à partir d’informations recueillies auprès des étudiants, les prestations d’enseignement-cours et d’encadrement qui leur sont fournies.

44.  Exigences particulières

Des exigences particulières peuvent être fixées par le règlement propre à chaque programme.

45.  Admission et inscription basées sur des faux ou des manœuvres frauduleuses

L’admission ou l’inscription, ainsi qu’une demande d’équivalence et d’exemption, reposant sur un faux diplôme, sur un document falsifié, sur des déclarations mensongères ou sur toute autre forme de fraude est nulle.

46.  Comité d'appel de la décision du doyen

Lorsque le doyen, sur recommandation du comité d’études supérieures, met fin, en vertu de l’article 38 du présent règlement, à la candidature de l’étudiant au trimestre suivant parce que le rendement de celui‑ci n’est pas jugé satisfaisant, un comité spécial du conseil de la faculté départementalisée ou des ESP dans le cas de la faculté non départementalisée est constitué. Ce comité peut, après enquête au cours de laquelle il doit donner à l’intéressé l’occasion de se faire entendre, confirmer ou infirmer la décision du doyen responsable du programme. La décision du comité est sans appel.

47.  Admissibilité à titre d’étudiant régulier

Pour être admissible à titre d’étudiant régulier à un programme de deuxième cycle, le candidat doit :

48.  Cours imposés et exigences

Le doyen peut imposer des cours à un candidat lorsque la préparation antérieure de celui-ci ne satisfait pas aux exigences du programme auquel il demande son admission. Ces cours s’ajoutent au programme. La réussite de ces cours peut être assujettie à des exigences supérieures aux exigences usuelles.

49.  Cours hors programme ou en surplus

Lorsqu’un étudiant s’inscrit à des cours qui ne sont pas exigés pour son programme, ces cours paraissent à sa fiche d’inscription et à son relevé de notes à titre de cours hors programme ou en surplus. Selon que l’étudiant aura choisi de se soumettre ou non à l’évaluation prévue pour ce cours, le relevé de notes mentionnera la note obtenue ou indiquera que le cours a été suivi sans évaluation.

L’inscription à des cours en surplus doit être approuvée par le doyen, qui peut en limiter le nombre.

Les résultats de l’évaluation des cours hors programmes ou en surplus sont exclus du calcul de la moyenne cumulative inscrite au relevé de notes.

50.  Modalités d'évaluation

L’étudiant régulier doit se soumettre aux évaluations prévues pour le programme auquel il est inscrit. Le doyen en fixe la date.

51.  Fin de la candidature

La candidature prend fin et l’étudiant est exclu du programme dans l’un ou l’autre des cas suivants :

52.  Demande de réadmission

L’étudiant qui n’a pas été exclu définitivement et dont l’inscription a été annulée peut exceptionnellement être réadmis. À cette fin, il doit présenter une nouvelle demande d’admission. Le doyen ou, dans le cas des étudiants internationaux, le vice-recteur adjoint aux études supérieures et postdoctorales décide de la réadmission. La réadmission est faite aux conditions que détermine le doyen, qui peut imposer à l’étudiant un régime d’études particulier et, notamment, fixer des exigences particulières pour la réussite des cours du programme auquel il s’inscrit. Ce régime peut, à tous égards, être plus exigeant que le régime régulier. Une demande de réadmission déposée 10 ans ou plus après la date d’admission initiale sera nécessairement rejetée.

53.  Nombre de crédits et diplomation

54.  Scolarité minimale et maximale

Les dispositions suivantes s’appliquent à moins que le règlement propre au programme n’y déroge.

Les trimestres de suspension ou de non-inscription sont comptés dans le calcul de la scolarité.

55.  Équivalence d'études et durée minimale de l'inscription

L’étudiant qui a bénéficié exceptionnellement d’équivalences pour des études accomplies dans un autre établissement doit obtenir au moins le tiers des crédits dans le programme auquel il est admis.

56.  Modalités d'inscription

L’inscription à des cours dans tout microprogramme, diplôme d’études supérieures spécialisées et diplôme complémentaire se fait selon le nombre de crédits suivis. L’étudiant n’est par ailleurs pas tenu de s’inscrire à chaque trimestre. Toutefois, l’absence d’inscription pendant quatre trimestres consécutifs met fin à la candidature de l’étudiant. Cependant, quelles que soient les modalités d’inscription choisies par l’étudiant, la durée maximale de sa scolarité demeure inchangée.

57.  Interruption des études

L’étudiant n’étant pas tenu de s’inscrire chaque trimestre, les dispositions de l’article 68 du présent règlement, en matière d’interruption des études, ne s’appliquent pas aux microprogrammes et aux diplômes d’études supérieures spécialisées.

58.  Prolongation

Après consultation du comité d’études supérieures, le doyen responsable du programme peut accorder à un étudiant une prolongation d’un an au plus pour lui permettre de satisfaire à toutes les exigences du programme.

59.  Prolongation exceptionnelle

Pour des raisons exceptionnelles, après consultation du comité d’études supérieures, la période de prolongation peut être allongée d’au plus un an par le vice-recteur adjoint aux études supérieures et postdoctorales sur recommandation du doyen concerné.

60.  Passage du microprogramme au diplôme d’études supérieures spécialisées ou du diplôme d’études supérieures spécialisées à la maîtrise

Lorsque, dans un même domaine de spécialisation, sont offerts à la fois au moins deux des trois programmes suivants : un microprogramme, un diplôme d’études supérieures spécialisées et une maîtrise, l’étudiant inscrit à l’un peut demander d’être admis à un autre programme plus avancé dans la séquence et obtenir, le cas échéant, le transfert intégral des cours déjà suivis, qui deviennent ainsi partie intégrante de sa nouvelle scolarité.

Lorsqu’un microprogramme ou un diplôme d’études supérieures spécialisées peut mener à la maîtrise, le seuil d’admissibilité applicable au changement de programme vers la maîtrise ne peut être inférieur à 3,0, conformément à l’article 62 du présent règlement.

61.  Éléments constitutifs d’un programme de maîtrise

Un programme de maîtrise comporte normalement 45 crédits.

Le programme peut être composé de cours, de stages et de travaux dirigés faisant l’objet de rapports ainsi que d’un mémoire.

62.  Admissibilité à la maîtrise

Pour être admissible à titre d’étudiant régulier à un programme de maîtrise, le candidat doit en outre :

63.  Scolarité minimale et lieu de la scolarité

La scolarité minimale exigée pour un programme de maîtrise est de trois trimestres à plein temps ou l’équivalent. Elle se déroule à l’Université de Montréal ou en un lieu autorisé par le doyen.

64.  Exemption de trimestre

À la demande d’un étudiant, le doyen peut exceptionnellement, malgré l’article 61 du présent règlement, non seulement accorder des équivalences pour des cours ou autres activités pédagogiques ou professionnelles, mais encore réduire la scolarité. L’exemption de trimestre ne peut cependant être accordée que par le vice-recteur adjoint aux études supérieures et postdoctorales sur recommandation du doyen.

65.  Scolarité maximale

La scolarité maximale d’un programme de maîtrise est de six trimestres (deux ans) pour un étudiant inscrit à plein temps et de neuf trimestres (trois ans) pour un étudiant inscrit à demi-temps ou à temps partiel, en excluant les interruptions ou les congés ou les trimestres de préparation.

66.  Statut plein temps, demi-temps ou temps partiel

Le candidat à la maîtrise s’inscrit à plein temps ou à demi-temps.

Dans le calcul du nombre minimal de trimestres requis pour l’obtention du grade de maîtrise, chaque trimestre auquel le candidat est inscrit à demi-temps compte pour la moitié d’un trimestre.

Le candidat peut être inscrit à demi-temps à tout programme, sauf si des exigences particulières du programme ne le permettent pas.

Dans les programmes de maîtrise comprenant uniquement des cours, l’étudiant peut s’inscrire à temps partiel selon les modalités déterminées à l’article 69 du présent règlement.

67.  Équivalence d'études et durée minimale de l'inscription

Pour obtenir un grade de maîtrise de l’Université de Montréal, l’étudiant qui a bénéficié exceptionnellement d’équivalences pour des études réalisées dans un autre établissement doit avoir été inscrit à l’Université de Montréal durant au moins deux trimestres à plein temps ou l’équivalent, et y avoir obtenu au moins le tiers des crédits du programme auquel il a été admis.

68.  Interruption des études

L’étudiant peut momentanément interrompre ses études. Il existe trois catégories d’interruption des études : le congé parental, le congé de maladie et la suspension. Dans tous les cas, l’inscription, la direction de recherche ainsi que toutes les activités académiques sont suspendues pendant les trimestres d’interruption des études. Les trimestres d’interruption peuvent être consécutifs ou non, à moins que la structure du programme n’exclue cette possibilité.

69.  Statut plein temps ou temps partiel

L’inscription à des cours dans toute maîtrise avec cours uniquement se fait selon le nombre de crédits suivis. Aux trimestres d’automne et d’hiver, l’étudiant est réputé inscrit à plein temps s’il suit minimalement 9 crédits de cours. Au trimestre d’été, le nombre minimal de crédits exigé est établi à 6 pour être réputé à plein temps. Autrement, l’étudiant est considéré à temps partiel.

70.  Prolongation

Après consultation du comité d’études supérieures, le doyen responsable du programme peut accorder à un étudiant une prolongation d’un an au plus pour lui permettre de satisfaire à toutes les exigences du programme.

71.  Prolongation exceptionnelle

Pour des raisons exceptionnelles, après consultation du comité d’études supérieures, la période de prolongation peut être allongée d’au plus un an par le vice-recteur adjoint aux études supérieures et postdoctorales sur recommandation du doyen concerné.

72.  Inscription en rédaction et inscription en évaluation – correction

Une fois qu’il a complété trois trimestres à plein temps, réussi les cours, les séminaires, les examens et, le cas échéant, les autres activités académiques de son programme, l’étudiant s’inscrit en rédaction jusqu’au dépôt de la pièce maîtresse de son programme (son rapport de stage ou son travail dirigé). Par la suite, il s’inscrit en évaluation – correction jusqu’à la réception de l’évaluation finale par le jury.

73.  Prolongation

Après consultation du comité d’études supérieures, le doyen responsable du programme peut accorder à un étudiant une prolongation d’un an au plus pour lui permettre de satisfaire à toutes les exigences du programme.

74.  Prolongation exceptionnelle

Pour des raisons exceptionnelles, après consultation du comité d’études supérieures, la période de prolongation peut être allongée d’au plus un an par le vice-recteur adjoint aux études supérieures et postdoctorales sur recommandation du doyen concerné.

75.  Directeur

Le travail dirigé se fait sous la supervision d’un directeur. Ce dernier occupe un rôle variable selon les dispositions en place dans les facultés, départements et programmes.

76.  Modalités d’évaluation et fin de la candidature

77.  Admissibilité

Pour être admissible à titre d’étudiant régulier à un programme de maîtrise avec mémoire, le candidat doit accepter qu’un professeur lui serve de directeur de recherche et le guide dans le choix de ses cours et dans son travail de recherche. Le choix du directeur de recherche est fait conformément aux dispositions décrites à l’article 83 du présent règlement.

78.  Soumission du plan global d’études

Au cours du premier trimestre dans le programme, l’étudiant doit soumettre un plan global d’études (selon l’article 1.20 du présent règlement). Ce plan doit être établi en collaboration avec le directeur de recherche lorsque celui‑ci est nommé et doit être approuvé par le doyen.

79.  Modification du plan global d'études

L’étudiant qui désire modifier son plan global d’études doit le faire au moment de l’inscription trimestrielle. Le nouveau plan global d’études doit être approuvé par le doyen après consultation du directeur de recherche.

80.  Inscription en rédaction et inscription en évaluation – correction

Une fois qu’il a complété trois trimestres à plein temps, réussi les cours, les séminaires, les examens et, le cas échéant, les autres activités académiques de son programme, l’étudiant s’inscrit en rédaction jusqu’au dépôt de son mémoire. Par la suite, il s’inscrit en évaluation – correction jusqu’à la réception de l’évaluation finale par le jury. Après acceptation du mémoire et corrections apportées à celui-ci, le cas échéant, le dépôt final doit être fait dans le site institutionnel Papyrus.

81.  Prolongation

Sur dépôt d’un plan global d’études couvrant la période de prolongation et après consultation du directeur de recherche et du comité d’études supérieures, le doyen peut accorder à un étudiant une prolongation d’un an au plus pour lui permettre de satisfaire à toutes les exigences du programme.

82.  Prolongation exceptionnelle

Pour des raisons exceptionnelles et sur dépôt d’un plan global d’études couvrant la période de prolongation exceptionnelle et après consultation du directeur de recherche et du comité d’études supérieures, la période de prolongation peut être allongée d’un an au plus par le vice-recteur adjoint aux études supérieures et postdoctorales sur recommandation du doyen concerné.

83.  Moment ultime pour l'acceptation de l'étudiant par un directeur de recherche

Avant la fin du premier trimestre de sa scolarité, l’étudiant inscrit à un programme de maîtrise avec mémoire doit s’assurer qu’un professeur affecté aux études supérieures, et dont le choix a été agréé par le doyen, accepte de le diriger dans son travail de recherche. Dans certains programmes, cette exigence est établie à l’admission.

Pour des motifs agréés par le doyen, un délai supplémentaire d’un trimestre peut être exceptionnellement accordé à l’étudiant qui n’a pas de directeur à la fin du premier trimestre de sa scolarité.

La candidature de l’étudiant prend fin si, à la fin du deuxième trimestre de sa scolarité, aucun directeur de recherche n’a accepté de le diriger. Dans l’établissement de cette échéance, les trimestres de préparation et d’interruption des études sont exclus.

84.  Changement de directeur de recherche

Après consultation du directeur de recherche, le doyen peut, sur demande motivée de l’étudiant et si l’intérêt de ce dernier l’exige, autoriser celui-ci à changer de directeur de recherche.

La candidature de l’étudiant prend fin si, au terme du trimestre qui suit cette autorisation, aucun directeur de recherche n’a accepté de le diriger.

85.  Cessation de direction de recherche

Le doyen peut, pour des raisons sérieuses, autoriser un professeur à cesser de diriger les travaux de recherche d’un étudiant.

Dans ce cas, le doyen dispose d’un trimestre pour prendre des mesures afin d’aider l’étudiant à trouver un nouveau directeur de recherche.

Suite à l’impossibilité de trouver un nouveau directeur de recherche, le dossier est soumis au vice-recteur adjoint aux études supérieures et postdoctorales qui dispose d’un trimestre pour prendre des mesures appropriées. La décision du vice-recteur adjoint aux études supérieures et postdoctorales est sans appel.

La candidature de l’étudiant prend fin si, au terme de ces deux trimestres, aucun directeur de recherche n’a accepté de le diriger.

86.  Droit de vote du directeur et du codirecteur de recherche

Dans le cas où l’étudiant est dirigé par un directeur et un codirecteur (ou des codirecteurs), une seule voix est comptée au moment d’un vote par lequel ceux-ci ont à se prononcer sur un aspect de la scolarité de l’étudiant.

87.  Sujet de mémoire 

88.  Langue d'usage pour la rédaction du mémoire

Le mémoire doit être rédigé en français. Cependant, le doyen peut autoriser l’étudiant à présenter son mémoire dans une langue autre que le français en raison des études antérieures ou des objectifs du programme et de recherche de celui-ci. L’étudiant doit normalement en faire la demande au moment de l’admission.

Le doyen peut aussi, au moment de l’admission, obliger l’étudiant à présenter son mémoire dans une langue autre que le français, lorsqu’il estime que les études de ce dernier dans les domaines littéraire, philologique ou linguistique l’exigent.

89.  Conformité aux normes de présentation

Le mémoire doit être conforme aux normes et aux directives des ESP concernant la rédaction et la présentation des mémoires publiés dans la dernière édition du Guide des mémoires et des thèses.

90.  Examen du mémoire, composition du jury et délai de correction

L’examen du mémoire est fait par un jury composé de trois membres, dont un des membres est désigné comme président-rapporteur. Pourvu que la date indiquée dans l’avis de dépôt a été respectée par l’étudiant, le jury dispose de 30 jours francs après le dépôt pour rendre sa décision. Au-delà de ces 30 jours francs, le président-rapporteur du jury doit produire un justificatif écrit au doyen énonçant les motifs du délai. Au-delà de 60 jours francs, le président-rapporteur du jury doit faire une demande d’extension au doyen. Dans le cas d’un refus, le doyen doit prendre les mesures appropriées. Les membres du jury sont désignés par le vice-recteur adjoint aux études supérieures et postdoctorales sur recommandation du doyen, à moins que, dans le cas d’une faculté départementalisée, le vice-recteur adjoint aux études supérieures et postdoctorales n’ait délégué ce pouvoir au doyen de la faculté intéressée.

Toute personne ayant la compétence voulue et n’étant pas en conflit d’intérêts peut faire partie du jury. Le directeur et le ou les codirecteurs de recherche peuvent être invités à faire partie du jury mais ils ne peuvent en être le président. Le jury peut également convoquer l’étudiant afin de l’interroger sur son travail.

91.  Décision du jury

Le jury peut prendre l’une des décisions suivantes :

Pour que le mémoire soit accepté ou refusé, la décision du jury, prise collectivement et après délibération, doit être majoritaire. Toutefois, à la demande du vice-recteur adjoint aux études supérieures et postdoctorales ou du doyen de la faculté intéressée, selon le cas, le jury peut réviser sa décision.

92.  Dispositions particulières de fin de la candidature

En plus des dispositions mentionnées à l’article 51 du présent règlement, la candidature prend fin et l’étudiant est exclu du programme également dans les cas suivants :

93.  Admissibilité à titre d’étudiant régulier

Pour être admissible à titre d’étudiant régulier à un programme de troisième cycle, le candidat doit :

a) Satisfaire aux conditions d’admissibilité décrites à la section II du présent règlement.

b) Être titulaire d’un grade équivalant à la maîtrise de l’Université de Montréal, obtenue avec une moyenne cumulative d’au moins 3,3, ou attester d’une formation jugée équivalente par le doyen responsable du programme ou, dans le cas des étudiants internationaux, par le vice-recteur adjoint aux études supérieures et postdoctorales.

c) Dans des cas exceptionnels, être titulaire d’un baccalauréat et être autorisé par le doyen concerné à s’inscrire par accès direct à un programme de troisième cycle pouvant comporter des cours additionnels.

94.  Cours imposés et exigences

Le doyen peut imposer des cours à un candidat lorsque la préparation antérieure de celui‑ci ne satisfait pas aux exigences du programme auquel il demande son admission. Ces cours s’ajoutent au programme. La réussite de ces cours peut être assujettie à des exigences supérieures aux exigences usuelles.

95.  Cours hors programme ou en surplus

Lorsqu’un étudiant s’inscrit à des cours qui ne sont pas exigés pour son programme, ces cours paraissent à sa fiche d’inscription et à son relevé de notes à titre de cours hors programme ou en surplus. Selon que l’étudiant aura choisi de se soumettre ou non à l’évaluation prévue pour ce cours, le relevé de notes mentionnera la note obtenue ou indiquera que le cours a été suivi sans évaluation.

L’inscription à des cours en surplus doit être approuvée par le doyen, qui peut en limiter le nombre.

Les résultats de l’évaluation des cours hors programmes ou en surplus sont exclus du calcul de la moyenne cumulative inscrite au relevé de notes.

96.  Modalités d'évaluation

L’étudiant régulier doit se soumettre aux évaluations prévues pour le programme auquel il est inscrit. Le doyen en fixe la date.

97.  Fin de la candidature

La candidature prend fin et l’étudiant est exclu du programme dans les cas suivants :

98.  Demande de réadmission

L’étudiant qui n’a pas été exclu définitivement et dont l’inscription a été annulée peut exceptionnellement être réadmis. À cette fin, il doit présenter une nouvelle demande d’admission. Le doyen ou, dans le cas des étudiants internationaux, le vice-recteur adjoint aux études supérieures et postdoctorales décide de la réadmission. La réadmission est faite aux conditions que détermine le doyen, qui peut imposer à l’étudiant un régime d’études particulier et, notamment, fixer des exigences particulières pour la réussite des cours du programme auquel il s’inscrit. Ce régime peut, à tous égards, être plus exigeant que le régime régulier. Une demande de réadmission déposée 10 ans ou plus après la date d’admission initiale sera nécessairement rejetée.

99.   Nombre de crédits et diplomation

100.  Scolarité minimale et maximale

Les dispositions suivantes s’appliquent à moins que le règlement propre au programme n’y déroge.

Les trimestres de suspension ou de non-inscription sont comptés dans le calcul de la scolarité.

101.  Équivalence d'études

L’étudiant qui a bénéficié exceptionnellement d’équivalences pour des études accomplies dans un autre établissement doit obtenir au moins le tiers des crédits dans le programme auquel il est admis.

102.  Modalités

L’inscription à des cours dans tout microprogramme, diplôme d’études professionnelles et approfondies et diplôme complémentaire se fait selon le nombre de crédits suivis. L’étudiant n’est par ailleurs pas tenu de s’inscrire chaque trimestre. Toutefois, l’absence d’inscription pendant quatre trimestres consécutifs met fin à la candidature de l’étudiant. Cependant, quelles que soient les modalités d’inscription choisies par l’étudiant, la durée maximale de sa scolarité demeure inchangée.

103.  Interruption des études

L’étudiant n’étant pas tenu de s’inscrire chaque trimestre, les dispositions de l’article 115 du présent règlement, en matière d’interruption des études, ne s’appliquent pas aux microprogrammes et aux diplômes d’études professionnelles et approfondies.

104.  Prolongation

Après consultation du comité d’études supérieures, le doyen responsable du programme peut accorder à un étudiant une prolongation d’un an au plus pour lui permettre de satisfaire à toutes les exigences du programme.

105.  Prolongation exceptionnelle

Pour des raisons exceptionnelles, après consultation du comité d’études supérieures, la période de prolongation peut être allongée d’au plus un an par le vice-recteur adjoint aux études supérieures et postdoctorales sur recommandation du doyen concerné.

106.  Éléments constitutifs d’un programme de doctorat

Un programme de doctorat comporte normalement 90 crédits.

Le programme peut être composé de cours, de stages et de travaux dirigés faisant l’objet de rapports ainsi que d’un essai doctoral ou d’une thèse.

107.  Soumission du plan global d’études

Au cours du premier trimestre dans le programme, l’étudiant doit soumettre un plan global d’études (selon l’article 1.20 du présent règlement). Il doit faire approuver ce plan global d’études par le doyen, après consultation du directeur de recherche, lorsque celui-ci est nommé.

108.  Modification du plan global d'études

L’étudiant qui désire modifier son plan global d’études doit le faire au moment de l’inscription trimestrielle. Le nouveau plan global d’études doit être approuvé par le doyen après consultation du directeur de recherche.

109.  Passage de la maîtrise au doctorat

Malgré l’alinéa b) de l’article 93 du présent règlement, un candidat à la maîtrise, dont le dossier est de très bonne qualité peut être admis par le doyen à un programme de doctorat sans avoir à soumettre un mémoire ou son équivalent.

110.  Scolarité minimale et lieu de la scolarité

La scolarité minimale exigée pour un programme de doctorat est de six trimestres (deux ans) à plein temps ou l’équivalent. Elle se déroule à l’Université de Montréal ou en un lieu autorisé par le doyen.

111.  Exemption de trimestre

À la demande d’un étudiant, le doyen peut exceptionnellement, malgré l’article 110 du présent règlement, non seulement accorder des équivalences pour des cours, mais encore réduire la scolarité.

L’exemption de trimestre ne peut cependant être accordée que par le vice-recteur adjoint aux études supérieures et postdoctorales, sur recommandation du doyen.

112.  Scolarité maximale

La scolarité maximale d’un programme de doctorat est de quinze trimestres (cinq ans) pour un étudiant inscrit à plein temps et de dix-huit trimestres (six ans) pour un étudiant inscrit à demi-temps ou à temps partiel, en excluant les interruptions ou les congés ou encore les trimestres de préparation.

113.  Statut plein temps, demi-temps ou temps partiel

Le candidat au doctorat de recherche s’inscrit à plein temps ou à demi-temps.

Dans les programmes de doctorat de recherche, un minimum de trois trimestres à plein temps est requis. Le doyen peut, pour des raisons jugées sérieuses, dispenser un étudiant de l’obligation de s’inscrire à un minimum de trois trimestres à plein temps.

Les études à plein temps sont celles que l’étudiant poursuit en s’y consacrant entièrement. Dans le calcul du nombre minimal de trimestres requis pour l’obtention du grade de doctorat, chaque trimestre auquel le candidat est inscrit à demi-temps compte pour la moitié d’un trimestre.

Le candidat peut être inscrit à demi-temps à tout programme, sauf si des exigences particulières du programme requièrent des études à plein temps.

Dans le cadre du doctorat professionnel, lorsque le programme le permet, l’étudiant peut s’inscrire à plein temps ou à temps partiel selon les modalités suivantes :

Autrement, l’étudiant est considéré inscrit à temps partiel.

114.  Équivalence d'études et durée minimale de l'inscription

Pour obtenir un grade de doctorat de l’Université de Montréal, l’étudiant qui a bénéficié exceptionnellement d’équivalences pour des études accomplies dans un autre établissement doit avoir été inscrit à l’Université de Montréal durant au moins deux trimestres à plein temps ou l’équivalent, et y avoir obtenu au moins le tiers des crédits du programme auquel il a été admis.

115.  Interruption des études

L’étudiant peut momentanément interrompre ses études. Il existe trois catégories d’interruption des études : le congé parental, le congé de maladie et la suspension. Dans tous les cas, l’inscription, la direction de recherche ainsi que toutes les activités académiques sont suspendues pendant les trimestres d’interruption des études. Les trimestres d’interruption peuvent être consécutifs ou non, à moins que la structure du programme n’exclue cette possibilité.

116.  Prolongation

Sur dépôt d’un plan global d’études couvrant la période de prolongation et après consultation du directeur de recherche et du comité d’études supérieures, le doyen peut accorder à un étudiant une prolongation d’un an au plus pour lui permettre de satisfaire à toutes les exigences du programme.

117.  Prolongation exceptionnelle

Pour des raisons exceptionnelles et sur dépôt d’un plan global d’études couvrant la période de prolongation exceptionnelle et après consultation du directeur de recherche et du comité d’études supérieures, la période de prolongation peut être allongée d’au plus un an par le vice-recteur adjoint aux études supérieures et postdoctorales sur recommandation du doyen concerné.

118.  Inscription en rédaction et inscription en évaluation – correction

Une fois qu’il a complété six trimestres à plein temps ou l’équivalent, réussi les cours, les séminaires, les examens, l’examen général et, le cas échéant, les autres activités académiques de son programme, l’étudiant s’inscrit en rédaction jusqu’au dépôt de son rapport de stage ou de son essai doctoral. Par la suite, il s’inscrit en évaluation – correction jusqu’à évaluation finale par le jury.

119.  Octroi du diplôme d’études professionnelles et approfondies ou du grade de maîtrise par voie de sortie

L’étudiant admis en vertu de l’article 93c du présent règlement (accès direct du baccalauréat au doctorat) ou qui s’est prévalu de l’article 109 du présent règlement (passage accéléré de la maîtrise au doctorat) et qui :

peut, sur demande au doyen, obtenir le diplôme d’études professionnelles et approfondies lorsque possible ou le grade de maîtrise avec travail dirigé s’il abandonne ses études de doctorat professionnel. Il doit se conformer aux modalités administratives fixées par l’Université.

Si l’étudiant n’a pas rempli l’une ou l’autre des conditions énumérées ci-dessus, le doyen peut, sur recommandation du comité d’études supérieures, imposer à l’étudiant les modalités requises pour permettre à celui-ci d’obtenir le diplôme d’études professionnelles et approfondies lorsque possible ou le grade de maîtrise avec travail dirigé.

120.  Directeur de l’essai doctoral

L’essai doctoral se fait sous la supervision d’un directeur. Ce dernier occupe un rôle variable selon les dispositions en place dans les facultés, départements et programmes.

121.  Langue d'usage pour la rédaction de l’essai doctoral

L’essai doctoral doit être rédigé en français. Cependant, le doyen peut autoriser l’étudiant à présenter son essai doctoral dans une langue autre que le français en raison de ses études antérieures ou des objectifs du programme de celui-ci. L’étudiant doit normalement en faire la demande au moment de l’admission.

Le doyen peut aussi, au moment de l’admission, obliger l’étudiant à présenter son essai doctoral dans une langue autre que le français, lorsqu’il estime que les études de ce dernier dans les domaines littéraire, philologique ou linguistique l’exigent.

122.  Examen général

Par l’examen général, l’étudiant doit faire preuve d’une bonne connaissance de son champ d’études et d’une connaissance approfondie de la matière dans laquelle il se spécialise.

123.  Modalités d’évaluation 

124.  Dispositions particulières de fin de la candidature

En plus des dispositions mentionnées à l’article 97 du présent règlement, la candidature prend fin et l’étudiant est exclu du programme également dans les cas suivants :

En conformité avec l’article 40 du présent règlement, l’évaluation attribuant à l’étudiant une note totale inférieure à C met fin à la candidature.

125.  Conditions supplémentaires

Pour être admissible à titre d’étudiant régulier à un programme de doctorat de recherche, le candidat doit également :

a) Présenter l’esquisse d’un projet de recherche.

b) Accepter qu’un professeur lui serve de directeur de recherche et le guide dans le choix de ses cours et dans son travail de recherche. Le choix du directeur de recherche est fait conformément aux dispositions décrites à l’article 128 du présent règlement.

126.  Inscription en rédaction et inscription en évaluation – correction

Une fois qu’il a complété six trimestres à plein temps ou l’équivalent, réussi les cours, les séminaires, les examens, l’examen général de synthèse et, le cas échéant, les autres activités académiques de son programme, l’étudiant s’inscrit en rédaction jusqu’au dépôt de sa thèse. Par la suite, il s’inscrit en évaluation – correction jusqu’à évaluation finale par le jury. Après acceptation de la thèse et corrections apportées à celle-ci, le cas échéant, le dépôt final doit être fait dans le site institutionnel Papyrus.

127.  Octroi du grade de maîtrise par voie de sortie

L’étudiant admis en vertu de l’article 93c du présent règlement (accès direct du baccalauréat au doctorat) ou qui s’est prévalu de l’article 109 du présent règlement (passage accéléré de la maîtrise au doctorat) et qui :

peut, sur demande au doyen, obtenir le grade de maîtrise avec mémoire s’il abandonne ses études de doctorat de recherche. Il doit se conformer aux modalités administratives fixées par l’Université.

Si l’étudiant n’a pas rempli l’une ou l’autre des conditions énumérées ci-dessus, le doyen peut, sur recommandation du comité d’études supérieures, imposer à l’étudiant les modalités requises pour permettre à celui-ci d’obtenir le grade de maîtrise avec mémoire.

128.  Acceptation de l'étudiant par un directeur de recherche

129.  Changement de directeur de recherche

Après consultation du directeur de recherche, le doyen peut, sur demande motivée et si l’intérêt de l’étudiant l’exige, l’autoriser à changer de directeur de recherche.

La candidature de l’étudiant prend fin si, au terme du trimestre qui suit cette autorisation, aucun directeur de recherche n’a accepté de le diriger.

130.  Cessation de direction de recherche

Le doyen ou son représentant peut, pour des raisons jugées sérieuses, autoriser un professeur à cesser de diriger les travaux de recherche d’un étudiant.

Dans ce cas, le doyen dispose d’un trimestre pour prendre des mesures afin d’aider l’étudiant à trouver un nouveau directeur de recherche.

Suite à l’impossibilité de trouver un nouveau directeur de recherche, le dossier est soumis au vice-recteur adjoint aux études supérieures et postdoctorales qui dispose d’un trimestre pour prendre des mesures appropriées. La décision du vice-recteur adjoint aux études supérieures et postdoctorales est sans appel.

La candidature de l’étudiant prend fin si, au terme de ces deux trimestres, aucun directeur de recherche n’a accepté de le diriger.

131.  Droit de vote du directeur et du codirecteur de recherche

Dans le cas où l’étudiant est dirigé par un directeur et un codirecteur (ou des codirecteurs), une seule voix est comptée au moment d’un vote par lequel ceux-ci ont à se prononcer sur un aspect de la scolarité de l’étudiant.

132.  Examen général de synthèse

Par l’examen général de synthèse, l’étudiant doit faire preuve d’une bonne connaissance de son champ d’études et d’une connaissance approfondie de la matière dans laquelle il se spécialise.

Cependant, le jury peut, à l’unanimité des voix, déclarer que le candidat a échoué l’examen après en avoir subi, soit la partie écrite, soit la partie orale.

133.  Dispositions particulières de fin de la candidature

En plus des dispositions mentionnées à l’article 97 du présent règlement, la candidature prend fin et l’étudiant est exclu du programme également dans les cas suivants :

134.  Sujet de la thèse

135.  Langue d'usage pour la rédaction de la thèse

La thèse doit être rédigée en français. Cependant, le doyen peut autoriser l’étudiant à présenter sa thèse dans une langue autre que le français en raison de ses études antérieures ou des objectifs du programme et de recherche de celui-ci. L’étudiant doit normalement en faire la demande au moment de l’admission.

Le doyen peut aussi, au moment de l’admission, obliger l’étudiant à présenter sa thèse dans une langue autre que le français, lorsqu’il estime que les études de ce dernier dans les domaines littéraire, philologique ou linguistique l’exigent.

136.  Conformité aux normes de présentation

La thèse doit être conforme aux normes et aux directives des ESP concernant la rédaction et la présentation des thèses publiées dans la dernière édition du Guide des mémoires et des thèses.

137.  Examen de la thèse, composition du jury et délai de correction

L’examen de la thèse est fait par un jury composé de quatre membres dont l’un est désigné comme président-rapporteur. Toute personne ayant la compétence voulue et n’étant pas en conflit d’intérêts peut faire partie du jury. Le directeur et le ou les codirecteurs de recherche peuvent être invités à faire partie du jury mais ils ne peuvent en être le président. En cas de refus ou d’incapacité, le directeur de recherche est remplacé par un autre professeur de l’Université de Montréal. Au moins un de ces membres est choisi en dehors de l’Université.

Pourvu que la date indiquée dans l’avis de dépôt a été respectée par l’étudiant, le jury dispose de 90 jours francs après le dépôt pour une première rétroaction. Au-delà de 120 jours francs, le président-rapporteur du jury doit faire une demande d’extension au doyen. Dans le cas d’un refus, le doyen doit prendre les mesures appropriées. Les membres du jury sont désignés par le vice-recteur adjoint aux études supérieures et postdoctorales, sur recommandation du doyen, à moins que, dans le cas d’une faculté départementalisée, le vice-recteur adjoint aux études supérieures et postdoctorales n’ait délégué ce pouvoir au doyen de la faculté intéressée. Ce pouvoir ne peut être délégué en ce qui concerne la formation des jurys de cotutelle de thèse.

La composition des jurys de doctorat en régime de cotutelle doit être conforme aux dispositions prévues dans la convention de cotutelle de l’étudiant.

138.  Représentant du doyen

À moins d’une demande particulière, dans le cas des facultés départementalisées, le représentant du doyen est désigné par la faculté concernée. Dans les autres cas, il est désigné par le vice-recteur adjoint aux études supérieures et postdoctorales qu’il représente.

Lors d’une soutenance de thèse, le représentant du doyen agit à titre de garant de l’intégrité de la procédure et veille à ce que la soutenance se déroule en conformité avec les dispositions du Règlement pédagogique des études supérieures et postdoctorales et selon des normes appropriées de rigueur.

Le représentant du doyen ne fait pas partie du jury et ne participe pas à l’évaluation de la thèse. Sur invitation du président du jury, il peut cependant poser une question lors de la soutenance ou faire un commentaire sur celle-ci lors des délibérations.

139.  Soutenance - premier jury

140.  Soutenance - second jury

141.  Frais de scolarité

Le règlement relatif aux frais de scolarité s’applique aux étudiants inscrits aux études supérieures.

142.  Règlement pédagogique applicable

L’étudiant inscrit à un programme de deuxième cycle ou de troisième cycle est régi par les dispositions du règlement pédagogique en vigueur au moment de la première inscription qui suit son admission ou sa réadmission à un programme, sauf dans l’un des cas suivants :

De l’avis du doyen, une modification adoptée subséquemment lui est favorable.

Une modification qui, bien que ne comportant pas d’avantage particulier, fait l’objet d’une acceptation écrite de l’étudiant.

Une modification est imposée par la Commission des études.

143.  Octroi de grades, de diplômes et de certificats

Les grades, diplômes et certificats sont conférés par le Conseil de l’Université, sur recommandation du conseil de la faculté, à l’étudiant inscrit à titre d’étudiant régulier qui a satisfait à toutes les exigences des programmes qui y conduisent.

1. Les modifications proposées entrent en vigueur le 1^er juin 2022.

2. Les modifications s’appliquent, dès leur entrée en vigueur, à tous les étudiants réguliers, libres et visiteurs déjà inscrits.

A.    Libellé des diplômes de maîtrise et de doctorat

B. Libellé des diplômes d’études supérieures spécialisées et des diplômes d’études postdoctorales

C. Libellé des diplômes d’études spécialisées et des certificats

D. Libellé des diplômes des programmes offerts en extension

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