Comité créé par la Commission des études lors de sa 1008^e réunion, tenue le 18 décembre 2007.

(Dél. CE-1008-5)

Le Conseil des études de premier cycle a le mandat suivant :

1. Le Conseil étudie toute problématique ou question de fond relative aux études de premier cycle, notamment le développement des programmes d'études, la qualité des études de premier cycle et des conditions de cheminement, l'application de normes ou de modalités en lien avec le développement et la diversification des offres de formation de premier cycle et des méthodologies pédagogiques. Le Conseil exerce son mandat en lien avec les orientations institutionnelles définies en regard de la mission de formation de l'Université.

2. Le Conseil peut être mandaté par la Commission des études, par le provost ou par la vice-rectrice adjointe responsable des études. Il peut aussi, de sa propre initiative, examiner des questions particulières relevant de son mandat.

3. Le Conseil fait rapport à la Commission des études et, s'il y a lieu, lui adresse des recommandations. Il présente à la Commission des études un rapport annuel de ses activités.