Comité créé par la Commission des études lors de sa 1005^e réunion, tenue le 14 mai 2007.

(Dél. CE-1005-6)

La Sous-commission des études supérieures a le mandat suivant :

1. À la demande de la Commission des études, du vice-recteur responsable des études supérieures ou de sa propre initiative, la Sous-commission étudie toute question relative aux programmes d'études de cycles supérieurs et fait les recommandations appropriées à la Commission des études.

2. La Sous-commission consulte tous les doyens pour la préparation de normes.

3. La Sous-commission entend le ou les doyens intéressés ou leur représentant lorsque les projets sont étudiés.

4. La Sous-commission entend, le cas échéant, au maximum trois représentants d'associations étudiantes reconnues, selon les normes adoptées par l'Assemblée universitaire, et concernées par l'étude d'un projet particulier de création ou de modification de programme.

5. La Sous-commission, avant de tenir séance, fait parvenir son ordre du jour à tous les doyens et à la FAECUM. Sur demande, elle communique les documents qui doivent être étudiés.

6. La Sous-commission exerce les pouvoirs que lui délègue la Commission des études.

7. La Sous-commission présente à la Commission des études un rapport annuel de ses activités.

(Dél. CE-1005-6)