Comité stratégique de la sécurité en recherche
Statut
Comité créé par le Conseil de l'Université à sa 0693e réunion tenue le 5 février 2024.
(Dél. CU-0693-5.2)
Mandat
Le Comité :
- Approuve les orientations en matière de sécurité nationale en recherche dans un contexte global de la conduite responsable en recherche;
- Est responsable du respect des règles applicables, du suivi et de la mise en œuvre des initiatives et mesures afin de gérer les exigences des gouvernements et des organismes subventionnaires en matière de sécurité nationale en recherche;
- Reçoit les avis du Bureau de la conduite responsable en recherche (BCRR) et effectue les recommandations requises aux instances appropriées quant aux actions et décisions à prendre en matière de sécurité nationale en recherche;
- Établit les règles de gouvernance en sécurité en recherche;
- Soumet un bilan annuel de ses activités de l'année comprenant notamment des statistiques et des recommandations au Comité de gouvernance.
(Dél. CU-0693-5.2 )
Composition
Co-présidents
Le secrétaire général ou son représentant
Secrétariat général
La vice-rectrice responsable de la recherche ou son représentant
Vice-rectorat à la recherche, à la découverte, à la création et à l'innovation
Membres
Membres d'office
Le secrétaire général ou son représentant
Secrétariat général
La vice-rectrice responsable de la recherche ou son représentant
Vice-rectorat à la recherche, à la découverte, à la création et à l'innovation
La vice-rectrice aux relations internationales ou son représentant
Vice-rectorat aux partenariats communautaires et internationaux
La directrice du Bureau de la conduite responsable en recherche
Deux doyens cooptés par le Comité
FAS
F. médecine
Un représentant de la table de concertation des établissements affiliés
Bureau Recherche – Développement – Valorisation
Au plus deux professeurs/chercheurs choisis pour leur expertise et cooptés par le comité
FAS - Criminologie
(Dél. CU-0693-5.2)
Assiste et participe
Chargée de comité
Bureau de la conduite responsable en recherche