Les facultés
27. Administration des facultés
L'université comprend les facultés mentionnées aux statuts.
Leur administration est généralement assurée par les officiers et organismes suivants : le doyen, le vice-doyen, le secrétaire, les directeurs de département, d'institut ou d'école, le conseil et l'assemblée de faculté, ainsi que l'assemblée de département.
Statuts de l'Université, Art. 27.01 et 27.02
28. Nomination du doyen
Le doyen est nommé par le conseil, avec la participation de la communauté facultaire, conformément aux statuts. Le doyen relève du recteur ou du vice-recteur que le recteur désigne.
Pouvoirs du doyen
Il préside les réunions du conseil de sa faculté et représente celle-ci. Il en dirige les études et l'administration et assure l'exécution des décisions qui la concernent.
Vice-doyens
Sur la recommandation du doyen et conformément aux statuts, le conseil nomme les vice-doyens, lesquels relèvent du doyen.
29. Pouvoirs du conseil de faculté
Le conseil de faculté recommande la nomination et la promotion des professeurs et des autres membres du personnel enseignant, ainsi que la création de tout organisme dans celle-ci. Il adopte les règlements nécessaires à l’organisation pédagogique de la faculté, sous réserve des approbations prescrites par les statuts, et exerce les autres pouvoirs prévus par ceux-ci.
Le conseil de faculté désigne des membres au comité de consultation en vue de la nomination du doyen, conformément aux statuts.
30. Assemblée de faculté
La composition et les attributions de l'assemblée de faculté sont établies par les statuts.
31. Départements, instituts et écoles
Une faculté peut comprendre des départements, des instituts et des écoles, dont les directeurs exercent, sous l'autorité du doyen, des fonctions déterminées conformément aux statuts.
32. Abrogé