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Statuts de l'Université

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STATUTS DE L'UNIVERSITÉ

Document adopté en vertu de la Charte. Les Statuts de l'Université énoncent les modalités d'application de la Charte notamment la constitution et les attributions de ses divers organismes ainsi que la nomination et les attributions de ses officiers.

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Table des matières abrégée

Les facultés

A. Personnel enseignant

B. Étudiants

C. Officiers

D. Organismes

E. Abrogé

F. Affiliation

G. Comité des études et comité de coordination des études

Dispositions particulières 

Dispositions régissant l'institut de génie biomédical de l'école polytechnique et de l'université de Montréal 

Dispositions générales