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Statuts de l'Université

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STATUTS DE L'UNIVERSITÉ

Document adopté en vertu de la Charte. Les Statuts de l'Université énoncent les modalités d'application de la Charte notamment la constitution et les attributions de ses divers organismes ainsi que la nomination et les attributions de ses officiers.

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Table des matières abrégée

Statuts de l'université de Montréal

Le conseil de l'université

Le comité exécutif

L'assemblée universitaire

La commission des études

Les officiers de l'université


A. Le recteur

B. Les vice-recteurs

C. Les autres officiers

Les facultés

A. Personnel enseignant

B. Étudiants

C. Officiers

D. Organismes

E. Facultés ecclésiastiques

F. Affiliation

G. Comité des études et comité de coordination des études

Dispositions particulières 

Dispositions régissant l'institut de génie biomédical de l'école polytechnique et de l'université de Montréal

Dispositions générales