Comité créé en vertu de la Politique contre le harcèlement adoptée le 27 septembre 2003, puis modifié par la Politique visant à favoriser un milieu de travail, d’études et de vie empreint de respect et exempt de toute forme d’incivilité, de harcèlement, de discrimination et de racisme adoptée le 12 décembre 2022 par le Conseil de l’Université de qui il relève.

(Dél. CU-481-7; CU-0684-5.5)

Le Comité émet des recommandations à la direction de l’Université au sujet des questions d’incivilité, de harcèlement, de discrimination ou de racisme ainsi que des modifications à apporter au sein de la Politique visant à favoriser un milieu de travail, d'études et de vie empreint de respect et exempt de toute forme d'incivilité, de harcèlement, de discrimination et de racisme, le cas échéant.

Le Comité assume toute autre responsabilité que lui confie le Conseil de l’Université sur toute question découlant de la Politique visant à favoriser un milieu de travail, d'études et de vie empreint de respect et exempt de toute forme d'incivilité, de harcèlement, de discrimination et de racisme.

(Dél. CU-481-7; CU-0684-5.5)