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/ Secrétariat général

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Règles de composition La Commission des études

22. Composition

La commission des études se compose des membres suivants :

a) le recteur;

b) les vice-recteurs;

c) les doyens;

d) cinq membres du personnel enseignant nommés par l’assemblée universitaire, dont trois professeurs et deux chargés de cours;

e) au plus deux membres indépendants parmi les diplômés nommés par un conseil représentant les diplômés de l’université;

f) quatre membres nommés par un conseil représentant les étudiants de l’université;

g) les directeurs des institutions affiliées désignées aux statuts, et ce, tant que l’affiliation existe;

h) sur la recommandation de l’assemblée universitaire, tout autre membre nommé par le conseil et dont ce dernier peut limiter les pouvoirs.

Statuts de l'Université, Art. 22.01