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/ Secrétariat général

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Règles de composition La Commission des études

22. Composition

La commission des études se compose des membres suivants :

a) le recteur;

b) les vice-recteurs;

c) les doyens;

d) cinq membres du personnel enseignant nommés par l’assemblée universitaire, dont trois professeurs et deux chargés de cours;

e) au plus deux membres indépendants parmi les diplômés nommés par un conseil représentant les diplômés de l’université;

f) quatre membres nommés par un conseil représentant les étudiants de l’université;

g) les directeurs des institutions affiliées désignées aux statuts, et ce, tant que l’affiliation existe;

h) sur la recommandation de l’assemblée universitaire, tout autre membre nommé par le conseil et dont ce dernier peut limiter les pouvoirs.

Statuts de l'Université, Art. 22.01

23. Pouvoirs

La commission des études assure la coordination de l’enseignement et son arrimage avec la recherche.

Elle fait ou approuve les règlements nécessaires à l’organisation pédagogique de l’université et fait des recommandations au conseil ou au comité exécutif, selon le cas; elle exerce tout autre pouvoir prévu par les statuts.

Statuts de l'Université, Art. 23.01

24. Président

La commission des études est présidée par le recteur ou le vice-recteur que celui-ci désigne.