Passer au contenu

/ Secrétariat général

Rechercher

La commission des études

22.01 Composition

Outre le recteur, les vice-recteurs responsables de l’enseignement, de la recherche et de la planification, les présidents des sous-commissions de la commission des études et les doyens, la commission des études se compose des membres suivants :

a) cinq membres du personnel enseignant nommés par l’assemblée, dont trois professeurs et deux chargés de cours;

b) au plus, deux membres indépendants parmi des diplômés nommés par un conseil représentant les diplômés de l’université;

c) quatre membres nommés par un conseil représentant les étudiants de l’université;

d) les directeurs des écoles affiliées, ou leur représentant;

e) un membre du personnel de soutien et deux membres du personnel de la recherche, nommés par le conseil sur recommandation de l’assemblée;

f) tout autre membre nommé par le conseil, sur recommandation de l’assemblée, dont celui-ci peut limiter les pouvoirs.

Charte de l'Université, Art. 22

23.01 Pouvoirs

La commission des études :

a) assure la coordination de l'enseignement et son arrimage avec la recherche;

b) fait ou approuve les règlements nécessaires à l'organisation pédagogique de l'université;

c) approuve les programmes d’études et reçoit les résultats de l’évaluation de ces programmes ;

d) fait des recommandations à tout corps ou organisme universitaire;

e) décide de l'équivalence des grades et des diplômes, sous réserve de l'alinéa f) de l'article 28.06;

f) en consultation avec le comité de la recherche de l’assemblée, élabore les règlements sur le plagiat et sur la fraude et la probité intellectuelle pour adoption par le conseil;

g) forme les sous-commissions des études de premier cycle, des études supérieures, de la recherche, et de l’évaluation des programmes ainsi que toute autre commission qu’elle juge utile, et en détermine la composition et les attributions;

h) adopte tout règlement concernant sa régie interne.

Charte de l'Université, Art. 23