Règles de composition La Commission des études
22. Composition
La commission des études se compose des membres suivants :
a) le recteur;
b) les vice-recteurs;
c) les doyens;
d) cinq membres du personnel enseignant nommés par l’assemblée universitaire, dont trois professeurs et deux chargés de cours;
e) au plus deux membres indépendants parmi les diplômés nommés par un conseil représentant les diplômés de l’université;
f) quatre membres nommés par un conseil représentant les étudiants de l’université;
g) les directeurs des institutions affiliées désignées aux statuts, et ce, tant que l’affiliation existe;
h) sur la recommandation de l’assemblée universitaire, tout autre membre nommé par le conseil et dont ce dernier peut limiter les pouvoirs.