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F – Comité des études

34.01

Un comité des études est constitué dans les unités académiques qui gèrent un programme d’études.

Le présent article ne s'applique pas à la Faculté de l'éducation permanente.

Les conseils de faculté déterminent la composition des comités des études; ces comités comprennent au moins huit et au plus treize membres, soit :

a) le doyen ou le directeur de département qui en est le président; il peut s'y faire représenter;

b) au moins trois étudiants de la faculté ou du département, dont un étudiant de deuxième ou de troisième cycle, le cas échéant;

c) au moins trois professeurs de carrière ou professeurs sous octroi;

d) deux chargés de cours dans une faculté ou un département comptant au moins dix chargés de cours;

e) au plus deux diplômés de l'université dans le champ d'étude de la faculté ou du département et qui n'y sont ni étudiants, ni professeurs, ni chargés de cours.

Les étudiants sont nommés au comité par l'ensemble des étudiants des trois cycles d'études de la faculté ou du département réunis en assemblée générale. Cette assemblée est convoquée par l'association représentative des étudiants de la faculté ou du département ou, à défaut d'une telle association, par le doyen ou la personne qui dirige l’unité.

Dans les facultés, les professeurs sont nommés au comité par le conseil de faculté et, dans les départements, par les professeurs du département réunis à cette fin en assemblée.

Les chargés de cours sont élus par et parmi les chargés de cours de la faculté ou du département à la suite d'un scrutin par voie électronique.

Les diplômés sont nommés par le comité.

Le comité des études peut constituer des sous-comités et les autoriser à donner leur avis au conseil de la faculté ou à l'assemblée de département.

Le comité donne son avis au conseil de faculté ou à l'assemblée de département sur tout projet d'élaboration, de modification de programme d'études et de modification du règlement pédagogique.

Les statuts facultaires peuvent prévoir des attributions et des membres additionnels.