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/ Secrétariat général

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C - Les autres officiers

26.06 Nomination

Sur la recommandation du recteur, le conseil nomme le secrétaire général, le directeur des finances, le registraire et détermine leurs attributions.

(G.O.Q., 68-05-25, 74-07-24, 96-02-24)

26.07 Attributions du secrétaire général

En plus des fonctions que peut lui attribuer le conseil, le secrétaire général assiste aux réunions des corps universitaires et assure la rédaction des procès-verbaux. Il est le gardien du sceau de l'université et cosignataire des diplômes. Il dirige le secrétariat général et est responsable des archives.

(G.O.Q., 74-07-24, 96-02-24)

26.08 Autres officiers

Abrogé

(G.O.Q., 74-07-24, 96-02-24)

Charte de l'Université, Art. 26